Publications
Organisation de la santé
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Statut des aides-soignants – Lien Hiérarchique- Intérim
Dans un arrêt du 11 février 2025 concernant une demande d’annulation d’une lettre adressée par la ministre du travail et la ministre de la santé le 30 décembre 2021, aux directeurs des établissem…
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HAD – Conditions techniques de fonctionnement
Un décret du 3 janvier 2025 vient modifier le décret 31 janvier 2022 (cf. Sentinelle n°307) relatifs aux conditions techniques de fonctionnement de l’activité d’hospitalisation à domicile. Ainsi, déso…
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Autorisation de médecin d’urgence – Dispositif pérenne de régulation de l’accès aux urgences – Erreur de codification
Un décret en date du 29 décembre 2023 (cf. Sentinelle n°352) avait introduit l’article R6123-18-1 au sein du code de la santé publique autorisant les établissements disposant d’une structure ou d’une…
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Parcours coordonnés renforcés – Fonctionnement Remboursement
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 a institué des parcours coordonnés renforcés, forme de prise en charge nécessitant l’intervention de plusieurs professionnels exerçant en libéral…
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Expérimentation – Gestion du parcours de santé dans l’obésité
Par un arrêté du 1er mars 2021 a été autorisée pour 5 ans l’expérimentation «gestion du parcours de santé dans l’obésité (GPSO) » (Cf. Sentinelle 286). Un arrêté du 31 octobre 2024 vient modifier le c…
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Prescription médicale – Pertinence
L’article L.162-19-1 du code de la sécurité sociale issu de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 a prévu que la prise en charge d’un produit de santé puisse être « subordo…
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Maladie à déclaration obligatoire – Orthopoxviroses dont variole
Un arrêté en date du 18 septembre 2025 vient modifier la fiche de déclaration devant être envoyée à l’ARS dans le cadre de la notification obligatoire des données individuelles concernant les cas d’or…
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Dispositif médical numérique – Prise en charge anticipée – Référentiel – Cancer – Prescription
Un arrêté en date du 10 septembre 2024 vient préciser les modalités de prise en charge anticipée de l’activité de télésurveillance médicale, selon un référentiel présenté en annexe dudit arrêté, pour…
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Recherche impliquant la personne humaine – Convention unique
Un arrêté du 29 juillet 2024 vient fixer dans une annexe le nouveau modèle de convention que doivent signer les établissements de santé avec le promoteur d’une recherche interventionnelle. L’arrêté du…
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