Publications
Organisation de la santé
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Prescription médicale – Pertinence
L’article L.162-19-1 du code de la sécurité sociale issu de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 a prévu que la prise en charge d’un produit de santé puisse être « subordo…
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Maladie à déclaration obligatoire – Orthopoxviroses dont variole
Un arrêté en date du 18 septembre 2025 vient modifier la fiche de déclaration devant être envoyée à l’ARS dans le cadre de la notification obligatoire des données individuelles concernant les cas d’or…
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Dispositif médical numérique – Prise en charge anticipée – Référentiel – Cancer – Prescription
Un arrêté en date du 10 septembre 2024 vient préciser les modalités de prise en charge anticipée de l’activité de télésurveillance médicale, selon un référentiel présenté en annexe dudit arrêté, pour…
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Recherche impliquant la personne humaine – Convention unique
Un arrêté du 29 juillet 2024 vient fixer dans une annexe le nouveau modèle de convention que doivent signer les établissements de santé avec le promoteur d’une recherche interventionnelle. L’arrêté du…
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Comité de coordination régionale de la santé sexuelle
Un décret en date du 3 juillet 2024 instaure des comités de coordination régionale de la santé sexuelle (un ou plus par région) placés auprès du DGARS en vue de promouvoir la santé sexuelle, de réduir…
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Traitement du cancer – Autorisation – Dérogations
Plusieurs arrêtés en date du 24 juin 2024 précisent le cadre juridique des autorisations de traitement du cancer défini par deux décrets et un arrêté en date du 26 avril 2022 (cf. Sentinelle n°312), m…
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Service d’accès aux soins – Modalités d’organisation et de fonctionnement
Un décret en date du 14 juin 2024 vient définir l’organisation et le fonctionnement du service d’accès aux soins (SAS), issu de la loi n°2021-502 visant à améliorer le système de santé par la confianc…
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Autorisation – Soins critiques – Période transitoire
Une note d’information du 2 avril 2024 revient sur le maintien transitoire de la reconnaissance des unités de surveillance continue (USC) hors champ des soins critiques, sur la base d’un cahier des ch…
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Situations sanitaires exceptionnelles – Circulaire
Un décret en date du 3 janvier 2024 (cf. Sentinelle n°353) est venu réviser le plan ORSAN et le plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles, en donnant une…
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