Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d’autonomie (PAERPA) – Transmission d’information
L’article 48 de la LFSS pour 2013 (voir Sentinelle n°88) a ouvert la possibilité d’expérimenter à compter du 1er janvier 2013, et pour une durée maximale de 5 ans, des projets pilotes mettent en…
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Biologie médicale – Accréditation (octobre 2013)
L’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 (voir Sentinelle n° 17) avait prévu qu’aucun laboratoire de biologie médicale non accrédité ne pourrait fonctionner après le 1er novembre 2013 sans respecter…
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Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins
Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…
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Radiothérapie – Prise en charge en période estivale
Par instruction en date du 20 juin 2013 mise en ligne le 3 juillet dernier, la DGOS attire l’attention des établissements et structures titulaires d’une autorisation d’activité de traitement du cancer…
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Examens ne relevant pas de la biologie médicale
En complément de la loi n°2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de biologie médicale (voir Sentinelle n°98), un arrêté vient fixer la liste des examens (test, recueil et traitement de signaux biolog…
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Plan Obésité – Mise en place des actions 4 et 10
Dans le cadre du programme national nutrition santé 2011-2015 et du plan obésité, une instruction en date du 29 juillet 2011 était venue préciser, en conformité avec les objectifs respectifs des plans…
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Schéma Régional d’Investissement en Santé
Dans le cadre de la Stratégie Nationale de Santé, la politique d’investissement en santé tient une place importante en termes d’efficience de la prise en charge. Le gouvernement souhaite rompre avec l…
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Biologie médicale – Réforme
Conformément aux objectifs fixés par la loi HPST (article 69), le dispositif juridique concernant la biologie médicale vient d’être complété par la promulgation de la loi du 30 mai 2013 portant réform…
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Marchés d’analyses de biologie médicale – Critères
Dans le cadre d’un contentieux concernant un marché d’analyse de biologie médicale, le Conseil d’Etat est venu préciser les règles applicables en matière de détermination des critères de choix en cas…
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