Publications
Organisation de la santé
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Pilotage de l’activité – Guide
Une circulaire prévoit en son annexe le guide méthodologique sur le pilotage de l’activité des établissements de santé édité par la direction générale de l’offre de soins. La démarche repose sur cinq…
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Biologie médicale – Accord préalable – Formulaire
Pour certains actes de biologie médicale une demande préalable de prise en charge est nécessaire. Dans ce cadre, le formulaire « Demande d'accord préalable – nomenclature des actes de biolog…
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Plan Alzheimer – Prise en charge de la dépendance
Dans le cadre de l’exécution du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012, deux nouvelles circulaires ont été publiées : La première est relative à la mesure 16 du plan et plus précisément…
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SROS-PRS – Modification du Guide
Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) établi par voie de circulaire du 24 février 2011 a été abrogé et remplacé. Des changements y sont ap…
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Biologie médicale – Marqueurs infectieux
De nouvelles règles ont été établies afin de répondre aux exigences techniques et qualitatives posées pour l’utilisation des éléments et produits du corps humain prélevés à des fins thérapeutiques (à…
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Plan Alzheimer – Mise en œuvre
Dans le cadre du plan Alzheimer 2008-2012, trois circulaires ont été publiées. Elles ont pour point commun de présenter des cahiers des charges relatifs aux équipes spécialisées Alzheimer à domic…
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SROS – PRS : Guide méthodologique d’élaboration
Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) a été publié par voie de circulaire, il se fonde notamment sur le décret du 18 mai dernier relatif a…
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Suppression de la mission opérationnelle T2A
La mission opérationnelle pour l’expérimentation et la mise en place de la tarification à l’activité mise en place en 2002, devenue obsolète, a été supprimée à compter du 1er janvier 2011. Arrêté du 2…
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Biologie médicale – Accréditation (janvier 2011)
L’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 (voir Sentinelle n° 17) avait totalement modifié la réglementation en matière de biologie médicale. Les dispositions transitoires de ce texte prévoient qu’au…
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