Publications
Organisation des soins
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Vaccination15
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Urgence15
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Transports sanitaires20
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Télésurveillance et télémédecine16
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Service à domicile - HAD12
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Santé mentale10
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Sages-Femmes10
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Prescription11
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Parcours de soins7
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Maisons de naissance6
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Infirmiers11
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Greffe et prélèvement d'organes10
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Expérimentations - Innovation système de santé8
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EHPAD4
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique7
Dispositifs de prise en charge globale du psycho-traumatisme – Appel à projet national
Une instruction de la DGOS du 19 juin 2018, mise en ligne le 21 juin, vient décrire les modalités d’identification de 10 dispositifs pilotes spécialisés dans la prise en charge globale du psycho-traum…
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Interventions conjointes HAD – SSIAD – Minoration des forfaits HAD
Le décret n° 2018-271 du 13 avril 2018 a prévu le principe d’une minoration des forfaits correspondant aux prestations d'hospitalisation à domicile lorsque l'établissement d'hospitalisatio…
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Prélèvements de tissus sur donneur vivant – Conditions
Pris en application de l’article L 1241-1 du code de la santé publique, un décret du 8 juin 2018 publié au JORF du 10 juin, vient préciser les conditions dans lesquelles la peau peut être prélevée sur…
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Articulation Gardes SMUR et Service des Urgences
Un décret du 31 mai 2018 vient modifier l’article D 6124-11 du code de la santé publique relatif aux conditions techniques de fonctionnement des structures de médecine d’urgence afin de préciser le fo…
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Services d’urgences – Anticipation des situations de tensions estivales
A l’approche de l’été, la DGOS rappelle dans une instruction, mise en ligne le 1er juin 2018, les leviers permettant d'anticiper les tensions estivales sur les structures de médecine d'urgence…
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Biologie – Examens d’immuno-hématologie – Modalités
Par un arrêté du 15 mai 2018 publié au JORF du 23 mai 2018 ont été précisées les conditions de réalisation des examens de biologie d'immuno-hématologie en complément des exigences d…
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Soins psychiatriques sans consentement – Traitement automatisé des données
Un décret du 23 mai 2018, publié au JORF du 24 mai, vient autoriser les Agences Régionales de Santé à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnelles pour la gestion des soins psychi…
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Expérimentations pour l’innovation dans le système de santé (mai 2018)
L’article 51 de la LFSS pour 2018 a prévu que des expérimentations dérogatoires peuvent être mises en œuvre, pour une durée qui ne peut excéder cinq ans, avec les objectifs suivants (Voir Sentine…
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Prélèvement d’organes sur personne décédée – Modification de la liste des organes
La liste des organes pour lesquels le prélèvement sur une personne décédée présentant un arrêt cardiaque et respiratoire persistant est autorisé a été modifiée. Elle comporte désormais le pancréas. Ar…
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