Publications
Organisation des soins
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Vaccination15
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Urgence14
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Transports sanitaires20
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Télésurveillance et télémédecine15
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Service à domicile - HAD12
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Santé mentale10
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Sages-Femmes10
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Prescription11
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Parcours de soins7
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Maisons de naissance6
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Infirmiers11
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Greffe et prélèvement d'organes10
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Expérimentations - Innovation système de santé7
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EHPAD4
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique7
Services d’urgences – Anticipation des situations de tensions estivales
A l’approche de l’été, la DGOS rappelle dans une instruction, mise en ligne le 1er juin 2018, les leviers permettant d'anticiper les tensions estivales sur les structures de médecine d'urgence…
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Biologie – Examens d’immuno-hématologie – Modalités
Par un arrêté du 15 mai 2018 publié au JORF du 23 mai 2018 ont été précisées les conditions de réalisation des examens de biologie d'immuno-hématologie en complément des exigences d…
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Soins psychiatriques sans consentement – Traitement automatisé des données
Un décret du 23 mai 2018, publié au JORF du 24 mai, vient autoriser les Agences Régionales de Santé à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnelles pour la gestion des soins psychi…
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Expérimentations pour l’innovation dans le système de santé (mai 2018)
L’article 51 de la LFSS pour 2018 a prévu que des expérimentations dérogatoires peuvent être mises en œuvre, pour une durée qui ne peut excéder cinq ans, avec les objectifs suivants (Voir Sentine…
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Prélèvement d’organes sur personne décédée – Modification de la liste des organes
La liste des organes pour lesquels le prélèvement sur une personne décédée présentant un arrêt cardiaque et respiratoire persistant est autorisé a été modifiée. Elle comporte désormais le pancréas. Ar…
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Diagnostic prénatal – Imagerie – Bonnes pratiques
Par un arrêté du 20 avril 2018, les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités de réalisation des examens d'imagerie concourant au diagnostic prénatal et aux modalités de prise en…
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Soins sans consentement – Examen somatique – Preuve
Dans un arrêt du 14 mars 2018, la Cour de Cassation est venu préciser l’application de l’article L.3211-2-2 du code de la santé publique qui prévoit que, dans les 24 heures suivant l'admission d…
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Plateformes d’accompagnement et de répit – Cahier des charges actualisé
Par la voie d’une instruction du 16 février 2018, mise en ligne le 6 mars, la DGCS présente le cahier des charges renouvelé des plateformes d’accompagnement et de répit (PFR), dans la perspective de c…
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Diagnostic prénatal – Compétences des praticiens biologistes
Depuis la parution du décret du 2 mars 2015 (voir Sentinelle n°141), les articles R 2131-1 et R 2131-3 du code de la santé publique fixent les critères de compétences des praticiens exerçant au sein d…
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