Publications

Organisation des soins

Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (novembre 2017)

14 novembre 2017

L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Comme chaque année, une instruction en da…

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Télémédecine – Actes pris en charge par l’Assurance Maladie

30 octobre 2017

Par une décision du 7 septembre 2017, publiée au JORF du 27 octobre 2017, l’Union nationale des Caisses d’Assurance Maladie intègre dans la NGAP, deux nouveaux actes de télémédecine en EHPAD pris en c…

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Hépatite C – Prise en charge des nouveaux agents antiviraux d’action directe

15 octobre 2017

Une instruction de la DGOS du 3 août 2017, mise en ligne le 2 octobre 2017, vient préciser les évolutions des modalités organisationnelles de prise en charge des patients porteurs de l’hépatite C par…

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Vaccin tétanique Pasteur – Vente au public et au détail par les PUI autorisées

14 septembre 2017

Par une note d’information du 28 août 2017, mise en ligne le 13 septembre, la Direction Générale de la Santé autorise à titre dérogatoire les pharmacies à usage intérieur, autorisées à vendre des médi…

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Contrat – Amélioration de la qualité et de l’efficience des soins

14 août 2017

Le contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins (CAQES), créé par l’article 81 la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 (Voir s…

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Prise en charge de l’hépatite C par nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD) (août 2017)

14 août 2017

Par une instruction du 3 août 2017, la DGOS vient préciser les évolutions des modalités organisationnelles de prise en charge des patients porteurs de l’hépatite C par les agents anti-viraux d’action…

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Centres experts à vocation régionale – Maladie de Parkinson

14 août 2017

Depuis 2012, l’organisation territoriale de la prise en charge des patients atteints de la maladie de Parkinson et des syndromes parkinsoniens s’articulent autour de 25 centres experts Parkinson régio…

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Prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes – Structures labellisées (juillet 2017)

15 juillet 2017

Lancée par une instruction du 29 novembre 2016 (Voir Sentinelle n° 183), la procédure de renouvellement des structures labellisées pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires (IOA) compl…

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Assistance médicale à la procréation – Bonnes pratiques

15 juillet 2017

Un arrêté du 30 juin 2017 publié au JORF du 8 juillet vient modifier l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation. A…

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