Publications
Organisation des soins
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Vaccination13
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Urgence13
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Transports sanitaires17
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Télésurveillance et télémédecine12
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Santé mentale9
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Sages-Femmes8
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Maisons de naissance6
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Greffe et prélèvement d'organes9
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Expérimentations - Innovation système de santé6
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Douleur8
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Diagnostic prénatal14
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Covid 1914
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation10
Dossier pharmaceutique – Accès par les médecins exerçant en établissement de santé
L’article 97 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a modifié l’article L 1111-23 CSP afin d’ouvrir la possibilité, aux médecins prenant en charge un patien…
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Réalisation des échographies obstétricales et fœtales – Qualifications professionnelles
Un décret du 2 mai 2017, publié au JORF du 4 mai, vient modifier l’article R 2131-1 du code de la santé publique relatif aux examens de biologie et d’imagerie réalisés dans le cadre du diagnostic prén…
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Diagnostic prénatal – Liste des examens et conditions d’autorisation
Un décret du 5 mai 2017, publié au JORF du 7 mai 2017, a pour objet de modifier la liste des examens de diagnostic prénatal fixée par l’article R 2131-1 du code de la santé publique. Il introduit…
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Contractualisation – Qualité et efficience des soins
Un décret, pris en application de l’article 81 de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 (Voir sentinelle n° 160) vient définir les modalités d…
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Activité Physique Adaptée – Guide de mise en œuvre
Par la voie d’une instruction ministérielle mise en ligne le 25 avril 2017, la Direction Générale de la Santé a diffusé un guide sur les conditions de dispensation de l’activité physique adaptée presc…
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Télésurveillance du diabète – Cahier des charges
L’article 36 de la de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 (LFSS pour 2014) avait ouvert la possibilité à compter du 1er janvier 2014 et pour une durée maximale de 4 ans, de mettre en place des exp…
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Code européen unique des tissus et des cellules d’origine humaine – Assistance médicale à la procréation
Afin de transposer la directive UE/2015/565 de la Commission du 8 avril 2015 modifiant la directive 2006/86/CE en ce qui concerne certaines exigences techniques relatives à la codification des tissus…
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Aide Médicale Urgente et Moyens héliportés – Instruction
Par la voie d’une instruction interministérielle du 24 mars 2017, la DGOS et la DGSCGC (Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises) ont procédé à la diffusion d’un document é…
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Hébergement temporaire non médicalisés de patients – Appel à candidature
Le décret n°2016-1703 du 12 décembre 2016 est venu préciser les modalités de mise en œuvre du dispositif d’expérimentation en matière d’hébergement temporaire non médicalisé en amont ou en aval de l’h…
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