Publications
Sécurité - Vigilances
Sous-rubriques
-
Sécurité incendie5
-
Santé publique - plans nationaux19
-
RGPD4
-
Qualité - Sécurité4
-
Pharmacovigilance6
-
Nouveau-nés et nourrissons4
-
Modèles4
-
Matériovigilance6
-
Informatique et Systèmes d'Information8
-
Identitovigilance1
-
Hygiène16
-
Evénements indésirables8
-
Déclarations - repérages12
-
DASRI11
-
Conditions de fonctionnement5
-
Amiante3
Déclaration – Maladies infectieuses
Un décret du 2 juin 2016 vient compléter l’article D 3113-6 du code de la santé publique qui comporte la liste des maladies infectieuses devant faire l’objet d’une déclaration par le médecin ou le res…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Contrôle de la qualité de l’air intérieur (juin 2016)
En application des articles R 221-30 et suivants du code de l’environnement, les propriétaires ou à défaut les exploitants de certains établissements publics et privés sociaux et médico-sociaux sont t…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Défaillance d’énergie – Obligations des ESMS
Une instruction de la Direction Générale de la Cohésion Sociale en date du 7 décembre 2015 vient remplacer celle du 18 juin 2009 relative à la sécurité des personnes hébergées dans les établissements…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Liste des appareils électriques générant des rayons X
Les articles L 1333-4 et R 1333-9 du code de la santé publique fixent le cadre juridique du régime de déclaration obligatoire auprès de l’Autorité de Sureté Nucléaire (ASN) en cas de détention ou d’ut…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Dispositifs médicaux stérilisés à l’oxyde d’éthylène utilisés chez les nouveau-nés et nourri
Par voie d’instruction, la Direction Générale de la Santé porte à la connaissance des établissements de santé la décision de l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament du 10 septembre 2015 fixant no…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Installations de radiodiagnostic – Contrôle de qualité
Deux décisions du Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) du 12 août 2015, publiées au JORF du 30 septembre 2015, viennent définir les nou…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Prise en charge des enfants et nouveau-nés : Interdiction des tubulures comportant du DEPH
La loi du 24 décembre 2012, visant à interdire le bisphénol A dans les contenants alimentaires, a prévu dans son article 3, l’interdiction de l’utilisation des tubulures comportant du Di2-éthylhe…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Contrôle de la qualité de l’air intérieur (août 2015)
En application des articles R 221-30 et suivants du code de l’environnement, les propriétaires ou à défaut les exploitants de certains établissements publics et privés sociaux et médico-sociaux sont t…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Santé au travail – Amiante – Prévention
Par une circulaire, la ministre de la Fonction publique rappelle à chaque employeur public la nécessité de respecter les obligations réglementaires relatives à la vérification de la présence d’amiante…
Réservé aux abonnés Sentinelle