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Infirmiers de bloc opératoire – Formation complémentaire

01 mars 2015

Le nouvel article R 4311-11-1 du code de la Santé Publique, institué par le décret 2015-74 du 27 janvier 2015 (voir Sentinelle n°138), fixe la liste des actes professionnels relevant de la compétence…

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Attaché d’administration hospitalière – Epreuves

01 mars 2015

Un arrêté en date du 30 janvier 2015 vient modifier les trois arrêtés en vigueur fixant le cadre des épreuves et la composition de jury pour : L’accès au cycle préparatoire au concours interne de…

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Logiciel médical – Diagnostic – Suspension

01 mars 2015

Par une décision du 12 janvier 2015, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé a ordonné la suspension de la mise sur le marché d’un logiciel médical qui n’avait pas revêtu…

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Diplôme d’Etat d’infirmier – Organisation des stages

01 mars 2015

Afin de faciliter la mise en œuvre des nouvelles dispositions de l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’Etat d’infirmier issues de l’arrêté du 26 septembre 2014, la DGOS publie par voie d’in…

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Liste des dépenses payables sans ordonnancement préalable ou avant service fait

01 mars 2015

Par arrêté en date du 16 février 2015 a été fixée la liste des dépenses pouvant être payées par le comptable public sans ordonnancement préalable de l’ordonnance ou avant service fait. En ce qui conce…

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Radiation des cadres pour abandon de poste – Procédure

01 mars 2015

Une infirmière exerçant dans un centre hospitalier intercommunal a été radiée des cadres pour abandon de poste par décision du directeur de l'établissement, décision validée dans un premier temps…

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Temps de travail des internes

01 mars 2015

Annoncé par le Ministère à la fin de l’année 2014, le décret sur le temps de travail des internes a été publié au JORF du 28 février 2015. Le Code de la Santé Publique comporte désormais 6 nouveaux ar…

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Temps de travail des internes (février 2015)

01 mars 2015

Annoncé par le Ministère à la fin de l’année 2014, le décret sur le temps de travail des internes a été publié au JORF du 28 février 2015. Le Code de la Santé Publique comporte désormais 6 nouveaux ar…

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Sentinelle N°140 du 16 au 28 Février 2015

01 mars 2015

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