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Etudiants paramédicaux – Gratification et délai de carence

04 avril 2012

Sentinelle • Apprenti/Etudiant/Stagiaire, Etudiant, Ressources Humaines, Sentinelle

Une circulaire afin de lever toute ambiguïté rappel que les étudiants paramédicaux : Ne sont pas soumis à la gratification. En effet la loi du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternanc…

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Sentinelle N°70 du 16 au 31 mars 2012

03 avril 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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RPPS – Modifications

19 mars 2012

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Le répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) est le fichier de référence des professionnels de santé et contient des données d’identification, de diplôme, d’activité et de structures et de…

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Cardiologie – actes interventionnels sous imagerie

19 mars 2012

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Le code de la santé publique définit les conditions en termes de personnel permettant la réalisation d’un acte interventionnel sous imagerie médicale par voie endovasculaire (article D 6124-181). Auss…

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Lutte contre la précarité et les discriminations (Incontournable)

19 mars 2012

Sentinelle • Contractuels, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Comme annoncé dans la circulaire du 21 novembre 2011 relative à la mise en œuvre du protocole du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois ve…

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Tableaux récapitulatifs de la loi n° 2012-347

19 mars 2012

Sentinelle • Contractuels, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Lutte contre la précarité : Examens réservés pour les agents contractuels Article de la loi (lien hypertexte) Décrets à venir Principe Possibilité d’accès à la fonction publique hospitalière de façon…

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CHSCT – Nouvelles modalités de représentation (Incontournable)

19 mars 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Comme cela avait été annoncé les modalités de représentation concernant les personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologiques ont été modifiées afin qu’elles soient en cohérence avec la l…

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Accidents médicaux – CCI

19 mars 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

La loi n° 2009-526 de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures en son article 112 (voir Sentinelle n° 1) a modifié divers aspects relatifs à l’indemnisation de la sol…

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ASN – Homologation de décisions

19 mars 2012

Sentinelle • Conditions de fonctionnement, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Deux décisions de l’autorité de sûreté nucléaire ont été homologuées par voie d’arrêté, elles visent notamment l’arrêté du 18 novembre 2011 concernant les détecteurs de fumée à chambre d’ionisation (v…

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