Publications

Publications

Sentinelle

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Tableau de suivi de la veille réglementaire – 2ème trimestre 2023

30 juin 2023

Sentinelle • Sentinelle

Télécharger le tableau de suivi du 2ème trimestre 2023

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°340 du 15 au 30 Juin 2023

30 juin 2023

Sentinelle • Année 2023, Intégrales, Sentinelle

Télécharger la Sentinelle N°340

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Etablissements de santé – Plan blanc – Guide d’aide à la préparation du volet numérique

30 juin 2023

Sentinelle • Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Une note d’information du 15 juin 2023 informe les établissements de santé de la publication d’un guide d’aide à la préparation au volet numérique du plan blanc, pour l’élaboration d’un plan de répons…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Agrément associations d’usagers

30 juin 2023

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Par arrêté du 22 juin 2023 est délivré à titre national l’agrément pour 5 ans pour : L’association des personnes de petite taille La fédération des aveugles et amblyopes de France. De plus, est r…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ESSMS – Instruction M22 – Mise à jour du plan comptable

30 juin 2023

Sentinelle • Comptabilité, Plan comptable, Sentinelle

Une instruction en date du 6 juin 2023 présente les principales évolutions du plan comptable M22 applicables à compter du 1er janvier 2023, conformément à l’arrêté du 15 décembre 2022 (cf. Sentinelle…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

30 juin 2023

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Etablissements de santé – Campagne budgétaire et tarifaire – 2023

30 juin 2023

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle

Une circulaire en date du 6 juin 2023 met en œuvre la première délégation de crédit de 29.5 Md€, dans le cadre de la campagne budgétaire et tarifaire 2023 des établissements de santé. Celle-ci rappell…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Régime de responsabilité des gestionnaires publics – Procédure – Mise en cohérence

30 juin 2023

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

Une ordonnance en date du 23 mars 2002 a posé le nouveau cadre rénové de responsabilité des gestionnaires publics, régime commun aux ordonnateurs et aux comptables, permettant des poursuites pour les…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Médicaments en association de traitement – Modalités d’autorisation- Remboursement

29 juin 2023

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle

Un décret du 27 juin 2023 pris sur la base de l’article 59 de la loi 2021-1754 du 23  décembre 2021 de financement de la sécurité sociale (Cf. sentinelle n° 304) précise les modalités d’autorisat…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications