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Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Dotations médico-sociales spécifiques 2017 (mai 2017)

14 juin 2017

Comme annoncé dans l’instruction budgétaire du 27 avril 2017 (Voir Sentinelle n° 194), les enveloppes régionales minimales de dépenses des établissements et services médico-sociaux publics et privés a…

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Sérum antivenimeux Viperfav® – Approvisionnement estival

14 juin 2017

Compte-tenu des tensions d’approvisionnement en sérum antivenimeux Viperfav®, une instruction de la Direction Générale de la Santé vient préciser les actions à mener par les ARS, les Centres Antipoiso…

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Fonds d’intervention régional – Crédits 2017

14 juin 2017

Un arrêté du 18 mai 2017, publié au JORF du 15 juin 2017, fixe en annexe, en sus du montant des transferts autorisés du FIR vers la dotation régionale (annexe 2), le montant total des crédits du FIR d…

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Substances classées en stupéfiants (juin 2017)

14 juin 2017

L’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants a été modifiée par un arrêté du 22 mai 2017 publié au JORF du 15 juin 2017 en ce qui concerne la ké…

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Fin de Vie – loi Léonetti – Sauvegarde de la dignité

14 juin 2017

Le Conseil constitutionnel a été saisi le 6 mars 2017 par le Conseil d'état d'une question prioritaire de constitutionnalité relative à la conformité aux droits et libertés que la Constitution…

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Schémas Régionaux de Santé – Note d’information DGOS

14 juin 2017

La DGOS a mis en ligne le 2 juin 2017 une note d’information à destination des Directeurs Généraux des Agences Régionales de Santé et relative à la territorialisation de la politique de santé. Cette n…

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La fonction Achat des GHT – Guide méthodologique

11 juin 2017

Sentinelle • Sentinelle

La DGOS a mis en ligne le 6 juin 2017, sur le site du Ministère, la version définitive du Guide méthodologique de la Fonction Achat des GHT. Ce guide de plus de 200 pages s’articule autour de 4 chapit…

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Schémas Régionaux de Santé – Note d’information DGOS

06 juin 2017

Sentinelle • Sentinelle

La DGOS a mis en ligne le 2 juin 2017 une note d’information à destination des Directeurs Généraux des Agences Régionales de Santé et relative à la territorialisation de la politique de santé. Cette n…

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N°194 du 16 au 31 Mai 2017

31 mai 2017

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