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Temps de travail des urgentistes – Enquête nationale

14 février 2017

Sentinelle • PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Afin de permettre d’assurer une mise en œuvre effective sur l’ensemble du territoire des instructions de décembre 2014 et juillet 2015 relatives au temps de travail des urgentistes, la DGOS lance, par…

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Personnels médicaux – Congés pour raisons de santé – Maternité, paternité et adoption

14 février 2017

Sentinelle • PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret du 9 février 2017 publié au JORF du 11 février 2017 vient modifier les dispositions du code de la santé publique relatifs aux congés pour raisons de santé ainsi qu’au congé de maternité, d’a…

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Hébergement temporaire non médicalisés de patients – Appel à candidature

14 février 2017

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

Le décret n°2016-1703 du 12 décembre 2016 est venu préciser les modalités de mise en œuvre du dispositif d’expérimentation en matière d’hébergement temporaire non médicalisé en amont ou en aval de l’h…

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Epidémies hivernales – Plafond d’heures supplémentaires

14 février 2017

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

L’article 15 du décret n°2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 19…

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Prise en charge des troubles du comportement alimentaire – Enquête nationale

14 février 2017

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

Par la voie d’une instruction du 27 janvier 2017 mise en ligne le 8 février, la DGOS engage la mise en œuvre, via les ARS, d’une enquête relative à la prise en charge spécialisée des troubles du compo…

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Conseils territoriaux de Santé – Médiation – Expérimentation

14 février 2017

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle

L’article 158-X de la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé prévoit qu’à titre expérimental et pour une durée de cinq ans, l'Etat peut autoriser tout ou parti…

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L’activité libérale à l’hôpital

31 janvier 2017

Focus • Focus, Ressources Humaines

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Cumul d’activité – Commission de déontologie de la fonction publique

30 janvier 2017

Sentinelle • Cumul d'activités, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret n°2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d…

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Compte personnel d’activité et autres mesure statutaires (janvier 2017)

30 janvier 2017

Sentinelle • Année 2017, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

L'article 44 de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels autorise le Gouvernement à prend…

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