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Substances classées en stupéfiants (novembre 2015)

15 novembre 2015

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Stupéfiants Réglementation, Substances vénéneuses et stupéfiants

Les annexes I, III et IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ont été modifiées par un arrêté du 6 novembre 2015. Arrêté du 6 novembre 2015 modifian…

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Agents non titulaires de droit public – Réforme

15 novembre 2015

Sentinelle • Contractuels, Ressources Humaines, Sentinelle

Annoncé dans l’instruction n° DGOS/RH4 n° 2015-108 du 2 avril 2015 relative au régime indemnitaire applicable aux agents contractuels des établissements relevant de la fonction publique hospitalière,…

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Capital Décès – Ayant-droits – Forfaitisation du montant

15 novembre 2015

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Afin d’harmoniser les dispositions en matière de capital-décès versé aux ayant-droits d’un fonctionnaire décédé en service avec celles applicables aux ayant-droits d’un assuré décédé relevant du régim…

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Signalement de situations de maltraitance – Secret professionnel

15 novembre 2015

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle

L’article 226-14 du code pénal fixe les hypothèses où la levée du secret professionnel est autorisée. Cette disposition prévoit en son 2° que la révélation d’une information couverte par le sec…

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Recours aux Stagaires – Effectifs

01 novembre 2015

Sentinelle • Apprenti/Etudiant/Stagiaire, Ressources Humaines, Sentinelle, Stagiaire

En application de la loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires (voir sentinelle n° 125), un décret vi…

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Chirurgie ambulatoire – Orientations stratégiques

01 novembre 2015

Sentinelle • Chirurgie, Organisation des soins, Sentinelle

Par la présente instruction, le ministère de la santé vient préciser les orientations stratégiques du programme national de chirurgie ambulatoire (CA) pour les années 2015-2020 en détaillant d’une par…

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Médicaments agréés – Service public (octobre 2015)

01 novembre 2015

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2015

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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N°156 du 16 au 31 Octobre 2015

01 novembre 2015

Sentinelle • Année 2015, Intégrales, Sentinelle

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Code des relations entre les usagers et l’administration (octobre 2015)

01 novembre 2015

Sentinelle • Année 2015, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Conformément à l'habilitation donnée par l'article 3 de la loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les cit…

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