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Professionnels médicaux à diplôme étranger – Conditions de recrutement et d’exercice (novembre 2014)

30 novembre 2014

Sentinelle • Année 2014, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Une instruction du Gouvernement en date du 17 novembre 2014 récapitule l’ensemble des règles applicables au recrutement et aux conditions d’exercice des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes e…

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Autorisation des ESMS – Procédure de renouvellement (novembre 2014)

30 novembre 2014

Sentinelle • Année 2014, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

L’article L 313-5 du code de l’action sociale et des familles prévoit que les autorisations des établissements et services sociaux et médico-sociaux sont renouvelées par tacite reconduction sauf, si a…

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N°134 du 16 au 30 Novembre 2014

30 novembre 2014

Sentinelle • Année 2014, Intégrales, Sentinelle

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Dotations médico-sociales spécifiques 2014 (novembre 2014)

30 novembre 2014

Sentinelle • Dotations, Dotations médico-sociales, Financements, Sentinelle

Les enveloppes régionales minimales de dépenses des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 201…

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Déclaration sociale nominative

30 novembre 2014

Sentinelle • Formalités, Ressources Humaines, Sentinelle

La loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives a institué un nouveau dispositif : la déclaration sociale nominative (…

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Fonds d’Intervention Régional – Répartition 2014 et modalités de mise en œuvre (novembre 2014)

30 novembre 2014

Sentinelle • Financements, Fonds d'Intervention Régional, Sentinelle

Un arrêté en date du 14 novembre 2014 modifie celui du 31 mars 2014 relatif au titre du fonds d’intervention régional (FIR) (Voir Sentinelle n° 119). Ces modifications portent à la fois sur le montant…

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Professionnels médicaux à diplôme étranger – Conditions de recrutement et d’exercice

30 novembre 2014

Sentinelle • Recrutement Etranger, Ressources Humaines, Sentinelle

Une instruction du Gouvernement en date du 17 novembre 2014 récapitule l’ensemble des règles applicables au recrutement et aux conditions d’exercice des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes e…

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Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (novembre 2014)

30 novembre 2014

Sentinelle • Douleur, Organisation des soins, Sentinelle

L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Une instruction en date du 18 novembre 20…

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FMESPP – Crédits 2014

30 novembre 2014

Sentinelle • Financements, Modernisation des établissements, Sentinelle

Une circulaire de la DGOS en date du 14 novembre fixe la répartition des 48 millions d’euros supplémentaires délégués aux Agences régionales de Santé dans le cadre du Fonds de Modernisation des Etabli…

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