Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Directeurs des soins – Evolution du statut

15 janvier 2014

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Le statut des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière fait l’objet de nombreuses modifications à la fois sur le plan du déroulement de la carrière et par la création d’un statut d’em…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Convention-type FIPHFP – Employeur public

15 janvier 2014

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut, Statut général

Par délibération en date du 11 octobre 2013, le Comité National du Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) a adopté un nouveau modèle de convention-type dev…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Recueil des exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie – SH REF 02

01 janvier 2014

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, janvier 2014

Parmi les nouvelles versions du « Recueil des exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie médicale » (SH REF 02) (Sentinelle n° 107), la version en 04 entre en vi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

TH / TSH : Formation d’adaptation à l’emploi

01 janvier 2014

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, janvier 2014

Les nouvelles modalités de formation d’adaptation à l’emploi des TH et TSH (Sentinelle n° 107) entrent en vigueur pour les formations organisées à compter du 1er janvier 2014. Arrêté du 21 août 2013 f…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ESMS – Transmission dématérialisée des documents budgétaires

01 janvier 2014

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, janvier 2014

La transmission dématérialisée des propositions budgétaires et comptes administratifs des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Sentinelle n° 105) est effective à partir du 1er janvier…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Praticiens – Assiette des cotisations

01 janvier 2014

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, janvier 2014

L’assiette des cotisations des praticiens hospitaliers régie par le décret n°2010-1142 (voir sentinelle n°34) a été modifiée à partir du 1er janvier 2013 pour certains praticiens. L'élargissement…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Actualisation du plan comptable M. 22 (décembre 2013)

01 janvier 2014

Sentinelle • Comptabilité, Plan comptable, Plan comptable M22, Sentinelle

Le plan comptable M 22 est mis à jour par deux arrêtés du 17 décembre 2013.  Cette nouvelle version est applicable dès l’exercice 2014 et remplace l'annexe 4 du tome I de l'instruction bu…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Dotations annuelles de financement et Dotations MIGAC (décembre 2013)

01 janvier 2014

Sentinelle • Dotations, Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC, Financements, Sentinelle

Un arrêté en date du 13 décembre 2013 vient modifier le montant des dotations annuelles de financement (USLD et hors USLD) ainsi que des dotations affectées aux missions d’intérêt général et d’aide à…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Campagne tarifaire 2013 – Ressources complémentaires (décembre 2013)

01 janvier 2014

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle, 2013

Une circulaire mise en ligne le 24 décembre 2013 et adressée aux DG.ARS vient préciser les conditions d’allocation de ressources aux établissements de santé, en complément de la circulaire précédente…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications