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MAIA – Calendrier de déploiement 2013

01 avril 2013

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, MAIA, Sentinelle

Une circulaire interministérielle à destination des directeurs généraux d’ARS vient préciser les modalités de la campagne de déploiement pour 2013. Après avoir rappelé la finalité des Maisons pour l’A…

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Usage personnel et excessif de l’internet au travail – Licenciement pour faute grave

01 avril 2013

Sentinelle • Contractuels, Licenciement et Fin de contrat, Ressources Humaines, Sentinelle

Dans un arrêt récent, la chambre sociale de la Cour de Cassation a rappelé que la connexion sur Internet sur des sites non professionnels durant le temps de travail pendant une durée excessive par le…

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N°94 du 16 au 31 Mars 2013

01 avril 2013

Sentinelle • Année 2013, Intégrales, Sentinelle

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CET des personnels médicaux – Circulaire

01 avril 2013

Sentinelle • Compte Epargne Temps, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret et un arrêté du 27 décembre 2012 sont venus modifier le fonctionnement des CET des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques et partiellement la gestion des congés annuels, le r…

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Infections nosocomiales – Bilan annuel (mars 2013)

01 avril 2013

Sentinelle • Hygiène, Infections nosocomiales, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Conformément à ce que prévoit le code de la Santé Publique, les établissements de santé sont tenus d’établir chaque année un bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales que les éta…

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Circuit du médicament – Médicaments stupéfiants ou soumis à la règlementation des stupéfiants

01 avril 2013

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Stupéfiants Réglementation, Substances vénéneuses et stupéfiants

En application de l’article R 5132-42 du Code de la Santé Publique, l’arrêté du 12 mars 2013 vient compléter le dispositif prévu par les articles R 5132-27 et suivants dudit code concernant le circuit…

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Intervention des libéraux dans les EHPAD – Contrat-type obligatoire – Annulation partielle (mars 2013)

01 avril 2013

Sentinelle • Etablissements, Lien avec la médecine de ville, Sentinelle

Le décret n° 2010-1731 du 30 décembre 2010 relatif à l'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les EHPAD a conditionné l’intervention des professionnels de santé lib…

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La notation des fonctionnaires (2)

01 avril 2013

Focus • Focus, RH-Fonction publique

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Commission Administrative Paritaire – Règle de la parité

01 avril 2013

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Dans un arrêt en date du 1er mars 2013, le Conseil d'Etat a été appelé à se prononcer sur le champ d’application du principe de parité concernant la composition des commissions administratives par…

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