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Régime indemnitaire – Cadres de santé paramédicaux

02 septembre 2013

Sentinelle • Primes, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Comme annoncé par la DGOS dans la circulaire n° DGOS / RH4 / DGCS / 2013 / 41 du 5 février 2013 relative à la mise en œuvre du nouveau statut des cadres de santé paramédicaux de la fonction publique h…

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Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences

02 septembre 2013

Sentinelle • Autorités de tutelle/Assurance maladie, Données d'activité médicale, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

Par un arrêté en date du 24 juillet 2013, la transmission par les établissements à l’ARS des résumés de passage aux urgences (RPU) est devenue obligatoire de même que la communication par les ARS aux…

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Contentieux de la fonction publique

02 septembre 2013

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut, Statut général

Un décret du 13 août 2013 a modifié les dispositions du code de justice administrative relatives à la compétence des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel. En matière de conten…

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Ingénieurs hospitaliers – Liste des titres et diplômes

02 septembre 2013

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Le Mastère spécialisé « Ingénierie et management des technologies de santé » délivré par l’EHESP conjointement avec l'université de technologie de Compiègne fait dorénavant partie des di…

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Régime indemnitaire – Cadres de santé paramédicaux (août 2013)

01 septembre 2013

Sentinelle • Année 2013, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Comme annoncé par la DGOS dans la circulaire n° DGOS / RH4 / DGCS / 2013 / 41 du 5 février 2013 relative à la mise en œuvre du nouveau statut des cadres de santé paramédicaux de la fonction publique h…

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N°104 du 16 au 31 août 2013

01 septembre 2013

Sentinelle • Année 2013, Intégrales, Sentinelle

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Prise en charge partielle des frais de transport – Etudiants hospitaliers et internes

18 août 2013

Sentinelle • Ressources Humaines, Rémunération Indemnités Allocation Primes, Sentinelle

Une circulaire vient rappeler aux établissements publics accueillant des étudiants hospitaliers et des internes que ces personnels ayant la qualité d’agent public, sont éligibles du dispositif instaur…

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Médicaments agréés – Service public (août 2013)

18 août 2013

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2013

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Enregistrement FINESS – Etablissements privés exerçant une activité de SSR

18 août 2013

Sentinelle • Etablissements, FINESS, Sentinelle

Une instruction de la DGOS et de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) du 25 juin 2013, à destination des ARS, vient préciser les modalités d’enregistre…

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