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DH/D3S – Formation lors de la prise de fonction

02 octobre 2012

Sentinelle • Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un arrêté fixe le cahier des charges du dispositif de formation des personnels de direction lors de leur prise fonction. En effet, lors de leur prise de fonction les directeurs doivent suivre une form…

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Travailleurs handicapés – Retraite

02 octobre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Retraite, Sentinelle

La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discrimi…

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Médicament – Rupture d’approvisionnement

02 octobre 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, PUI, Pharmacies à usage intérieur, Sentinelle

Afin de faire face aux dysfonctionnements entraînant parfois des ruptures d’approvisionnement un décret renforce les obligations des exploitants qui fournissent les grossiste-répartiteurs ainsi que le…

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Utilisation des éléments et produits du corps humain

02 octobre 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Un arrêté fixant le contenu des informations permettant d’utiliser les éléments et produits du corps humain à des fins thérapeutiques avait abrogé et remplacé l’arrêté du 9 octobre 1995 fixant les mod…

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Congé parental

01 octobre 2012

Sentinelle • Congés, Congés et Arrêts maladie, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret modifie les dispositions relatives au congé parental applicables aux agents des trois fonctions publiques, les dispositions législatives avaient déjà été modifiée du fait de la loi n° 2012-3…

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (Incontournable)

01 octobre 2012

Sentinelle • Directeurs, Directeurs : Prime de Fonction et de Résultats, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Suite à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats (voir Sentinelle n° 73 et 76), de nouvelles circulaires détaillent la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d…

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Sentinelle N°82 du 16 au 30 septembre 2012

01 octobre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Congé parental (Incontournable)

30 septembre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret modifie les dispositions relatives au congé parental applicables aux agents des trois fonctions publiques, les dispositions législatives avaient déjà été modifiée du fait de la loi n° 2012-3…

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Contrôle externe T2A – Formalisme

17 septembre 2012

Sentinelle • Financements, Sentinelle, T2A, Tarification

Le contrôle externe T2A a pour objectif de vérifier la qualité et la fiabilité des informations médico-administratives produites. Dans ce cadre, la Cour de cassation a confirmé un arrêt d’une cour d’a…

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