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Agrément associations représentant des usagers (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Associations représentant des usagers 2012, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

L’agrément de plusieurs associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ont été renouvelés par voie d’arrêté. Arrêté du 6 juillet 2012 portant agrément et renouvellement d'…

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IVG – Périodes d’été (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Organisation de la santé, Période estivale, Sentinelle

Suite à l’identification de difficultés d’accès aux IVG en raison notamment de la fermeture de certains services hospitaliers et de l’afflux de population dans les zones touristiques, une instruction…

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Médico-sociales spécifiques – Campagne budgétaire 2012 (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle, 2012

Une circulaire expose la campagne budgétaire 2012 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en difficultés spécifiques.    Pour rappel les structures concernées…

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Dotations régionales 2012 (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Dotations, Dotations régionales, Financements, Sentinelle

Les montants des dotations régionales relatives aux dotations annuelles de financement, aux dotations MIGAC (missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation) et aux dotations USLD (unités…

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Sage-femme – Déontologie

09 août 2012

Sentinelle • Déontologie, Ressources Humaines, Sentinelle

Un décret modifie les dispositions du code de déontologie applicable aux sages-femmes (contenues dans le code de la santé publique). L’objectif est non seulement d’actualiser ces dispositions (notamme…

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Obligation d’emploi handicapés – Lourdeur du handicap

09 août 2012

Sentinelle • Handicap, Non discrimination, Ressources Humaines, Sentinelle

Les employeurs sont soumis à l’obligation d’emploi de personnes handicapées. Aussi lorsque qu’ils recrutent un salarié handicapé, ils peuvent bénéficier d’aides financières dans certaines conditions.…

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Demande d’admission – Nouveau modèle à utiliser (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Demande d'admission, Etablissements, Sentinelle

Suite à la mise en œuvre et à la généralisation du dossier unique de demande d’admission en EHPAD (voir notamment la Sentinelle n° 72 et 77), une circulaire a pour objectif de fixer le contexte, de pr…

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Préparateur en pharmacie – Concours

09 août 2012

Sentinelle • Concours, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Suite au décret du 27 juin 2011 relatif au statut particulier des corps de personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière (voir Sentinelle n° 52), un arrêté fixe l…

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Stupéfiants – Réglementation (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Stupéfiants Réglementation, Substances vénéneuses et stupéfiants

En raison d’un risque de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné, une partie de la réglementation des stupéfiants est désormais applicable aux médicaments à base de tianeptine administrés par v…

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