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PH – Commissions régionales paritaires

07 septembre 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

L’arrêté relatif aux commissions régionales paritaires a subi quelques changements pour tenir compte des modifications induites par la loi HPST du 21 juillet 2009. En outre, le président de la commiss…

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Sentinelle N° 50 – 16 au 31 mai 2011

07 septembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Stupéfiants – Réglementation (juin 2011)

06 septembre 2011

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Stupéfiants Réglementation, Substances vénéneuses et stupéfiants

En raison d’un risque de pharmacodépendance ou d’abus, certains produits sont interdits à l’offre et à la cession au public. Cela concerne les nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocy…

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Technicien administratif sanitaire et social

06 septembre 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut, Statut général

Un arrêté prévoit que le titre professionnel de technicien administratif sanitaire et social est prorogé à compter du 12 mai 2012 au 1er mars 2013 (la date initiale de prorogation prenait fin au 12 ma…

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Sentinelle N° 52 – 15 au 30 juin 2011

06 septembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Focus N°28 – Septembre 2011 – Gérer un accident de travail V2

04 septembre 2011

Focus • Focus, Ressources Humaines

Téléchargez l’article Le but de ce présent focus est de détailler l’ensemble des règles applicables aux accidents du travail et tout particulièrement la procédure de reconnaissance.

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Election – CNRACL

01 septembre 2011

Sentinelle • Elections professionnelles, RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

La date ainsi que les modalités relatives aux élections des représentants des établissements de santé ou médico-sociaux publics au conseil d’administration de la Caisse nationale de retraites des agen…

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Marchés publics – Actualisation et nouvelles dispositions (Incontournable)

01 septembre 2011

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Divers, Sentinelle

Un décret modifiant la réglementation en matière de marchés publics (notamment le code des marchés publics) annoncé depuis plusieurs semaines a été publié au Journal Officiel. Outre des modifications…

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Psychiatrie sous contrainte – Circulaire et jurisprudence

01 septembre 2011

Sentinelle • Etablissements, Psychiatrie sous contrainte, Santé Mentale, Sentinelle

Dans la lignée des circulaires des 21 et 29 juillet dernier (voir Sentinelle n° 55), celle du 11 août traite également de la réforme des soins psychiatriques. Après une présentation de la réforme, ell…

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