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Contrôle qualité des scanographes

07 septembre 2011

Sentinelle • Matériovigilance, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Le code de la santé publique prévoit que pour certains dispositifs médicaux (listés par arrêté) l’exploitant est tenu de s’assurer du maintien de ses performances et de sa maintenance. Cette obligatio…

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Statuts des ADC secrétaires médicaux et PARM

07 septembre 2011

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Plusieurs projets de décrets envisagent de modifier les dispositions statutaires applicables aux adjoints des cadres (ADC), aux secrétaires médicaux et aux permanenciers auxiliaires de régulation médi…

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Directeur des soins – Mise en cohérence

07 septembre 2011

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

En raison des évolutions récentes relatives au statut de directeur des soins (voir Sentinelle n° 34), les textes portant sur les indemnités des élèves directeurs des soins ont été mis à jour. A titre…

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Solidarité nationale – Droit à réparation

07 septembre 2011

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

A l’occasion d’un arrêt le Conseil d’Etat a rappelé le principe du droit à réparation par la solidarité nationale par l’ONIAM, en cas d’affection iatrogène, infection nosocomiale ou accident médical l…

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PH – Commissions régionales paritaires

07 septembre 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

L’arrêté relatif aux commissions régionales paritaires a subi quelques changements pour tenir compte des modifications induites par la loi HPST du 21 juillet 2009. En outre, le président de la commiss…

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N° 50 – 16 au 31 mai 2011

07 septembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Sécurité électrique – Obligations de l’employeur

06 septembre 2011

Sentinelle • Entrée en vigueur, Entrées en vigueur 2011, Sentinelle, juillet 2011

Afin de mieux prévenir les incidents électriques susceptibles de blesser les travailleurs, de nombreuses dispositions ont été ajoutées au Code du travail (voir Sentinelle n° 33). Insérées en partie 4…

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Stupéfiants – Réglementation (juin 2011)

06 septembre 2011

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Stupéfiants Réglementation, Substances vénéneuses et stupéfiants

En raison d’un risque de pharmacodépendance ou d’abus, certains produits sont interdits à l’offre et à la cession au public. Cela concerne les nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocy…

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Technicien administratif sanitaire et social

06 septembre 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut, Statut général

Un arrêté prévoit que le titre professionnel de technicien administratif sanitaire et social est prorogé à compter du 12 mai 2012 au 1er mars 2013 (la date initiale de prorogation prenait fin au 12 ma…

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