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Prime – Collaborateurs du praticien chef de pôle

15 août 2011

Sentinelle • Primes, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Un récent décret a prévu l’attribution d’une prime mensuelle pour les agents exerçant les fonctions de collaborateur du praticien chef de pôle d’activité clinique ou médico-technique. Le montant brut…

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Chirurgiens-dentistes – Recensement

15 août 2011

Sentinelle • Chirurgiens-dentistes, Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Pour la profession de chirurgien-dentiste les dispositions du décret n° 2009- 134 du relatif aux procédures liées à l’exercice des professionnels de santé, seront applicable à compter du 12 septembre…

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Fonction publique – Protection des agents

15 août 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut, Statut général

Dans la fonction publique, lorsqu’un agent est mis en cause par un tiers à raison de ses fonctions, il incombe à l’établissement dont il dépend de lui accorder une protection. Celle-ci ne s’opère en r…

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Indemnisation – Victimes du Médiator

15 août 2011

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

Un décret du 1er  août 2011 relatif à l’indemnisation des victimes du benfluorex (Médiator) a été publié. Il prévoit que les victimes de ce médicament pourront adresser une demande d’indemnisatio…

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Information du patient – Résultats d’examens

15 août 2011

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Information, Sentinelle

Dans une décision novatrice, le Conseil d’Etat déduit du droit d’accès des patients aux informations les concernant, l’obligation des praticiens des établissements de santé « d’informer directeme…

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Valorisation du patrimoine – Appel à projet

15 août 2011

Sentinelle • Etablissements, Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public, Sentinelle

Afin d’optimiser la gestion du patrimoine immobilier des établissements publics de santé et surtout afin de réduire les charges afférentes à cette gestion,  la DGOS souhaite mettre en place un pa…

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Modifications de la loi HPST

15 août 2011

Sentinelle • HPST, Sentinelle

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009, dite loi HPST, a constitué « la plus ample réforme de l'organisation de la prise en charge de la santé jamais mise en œuvre » (voir la sentine…

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Retraite à taux plein – 1955

15 août 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Sentinelle

Dans le cadre de la réforme des retraites, il a été prévu que le nombre de trimestres requis pour bénéficier d’une pension à taux plein doit être fixé au moins 4 ans avant que la génération concernée…

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Conditions d’accueil – Stagiaires DQPRM

15 août 2011

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Dans le cadre de leur formation initiale, les étudiants préparant le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale (DQPRM) sont amenés à réaliser un stage d’une durée minimale de 36 se…

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