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Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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DH / D3S – Entretien d’évaluation et prime de fonction

01 septembre 2011

Une note d’information aborde l’entretien d’évaluation des directeurs d’établissements (DH) ainsi que la prime de fonction qui leur est attribuée. Plusieurs points sont notamment à souligner : Le…

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Prothésiste Orthésiste-Handicap

01 septembre 2011

Certaines dispositions concernant les professions de prothésiste et d’orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées ont été modifiées. Les changements concernent notamment : La composi…

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SROS-PRS – Modification du Guide

01 septembre 2011

Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) établi par voie de circulaire du 24 février 2011 a été abrogé et remplacé. Des changements y sont ap…

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PH – Documents du CNG

01 septembre 2011

De nouveaux documents devant être publiés sur le site interne du centre national de gestion ont été ajoutés. Ils concernent les élections des représentants des praticiens hospitaliers au sein de la co…

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CAPN / CCN – Vote par correspondance

01 septembre 2011

Plusieurs notes d’information ont été publiées concernant les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales (CAPN) et comités consultatifs nationaux (C…

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Organisation de la recherche clinique – Appel à projet

01 septembre 2011

Le développement de l’activité de recherche clinique dans les établissements de santé est essentiel pour la qualité et le progrès des soins et de manière globale pour la performance du système de sant…

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Assurance complémentaire santé

01 septembre 2011

Le plafond annuel de ressources de la protection complémentaire santé est revalorisé au 1er juillet 2011 : il est désormais de 771.20 euros annuel pour une personne seule. Décret n° 2011-1028 du…

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N° 56 – 16 au 31 août 2011

01 septembre 2011

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Marchés publics – Actualisation et nouvelles dispositions (août 2011)

31 août 2011

Un décret modifiant la réglementation en matière de marchés publics (notamment le code des marchés publics) annoncé depuis plusieurs semaines a été publié au Journal Officiel. Outre des modifications…

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