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Psychologues et directeurs écoles de sages-femmes

15 février 2011

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Un arrêté modifie plusieurs arrêtés concernant Concernant la composition du jury des concours sur titres pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière : il s’agit pour…

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Infection d’origine endogène – Caractère certain

15 février 2011

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

S’il est vrai que l’introduction d’un germe microbien dans l’organisme à l’occasion d’une intervention est constitutive d’une faute dans l’organisation ou le fonctionnement du service hospitalier (et…

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Bioéthique – HPST

15 février 2011

Sentinelle • HPST, Sentinelle

Parmi les textes discutés au Parlement en ce moment deux sont susceptibles d’avoir des répercussions importantes dans le domaine sanitaire et médico-social : le projet de loi relatif à la bioéthi…

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IRCANTEC – Majoration de retard

15 février 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Sentinelle

Le décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970 portant création d’un régime de retraites complémentaires des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l’Etat et des collectivités publique,…

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Sentinelle N° 43 – 1er au 15 février 2011

15 février 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Réforme de la médecine légale

01 février 2011

Sentinelle • Décès, Etablissements, Sentinelle

Deux circulaires traitent de la mise en œuvre de la réforme de la médecine légale applicable à compter du 15 janvier 2011. Cette réforme est impulsée par plusieurs objectifs : Structurer une méde…

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Période hivernale (janvier 2011)

01 février 2011

Sentinelle • Etablissements, Période hivernale, Sentinelle

Une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. Le champ concerné par cette circulaire est l…

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Dotations régionales 2010 (janvier 2011)

01 février 2011

Sentinelle • Dotations, Dotations régionales, Financements, Sentinelle

Les montants attribués par région aux établissements de santé pour 2010 sont à nouveau modifiés (voir Sentinelle n° 39). Les sommes fixées par l’annexe de l’arrêté sont relatives aux DAF (dotations an…

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ONIAM – Procédure indemnisation amiable

01 février 2011

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, ONIAM, Sentinelle

Deux nouveaux décrets ont été publiés concernant l’indemnisation amiable auprès de l’ONIAM : Le premier fait suite aux modifications induites par la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 qui a, parmi le…

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