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Directeur des Soins – Concours 2016

31 décembre 2015

Directeur des soins • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

L’arrêté portant ouverture des concours d’admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins a été publié. Le nombre de places offertes au concours d'admission au cycle de formation d…

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Plan comptable M 22 – Actualisation (décembre 2015)

31 décembre 2015

Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle

Le plan comptable M 22 est mis à jour par un arrêté du 22 décembre 2015. Cette nouvelle version est applicable dès l’exercice 2016 et remplace l'annexe 4 du tome I de l'instruction budgétaire…

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Sentinelle N°160 du 16 au 31 Décembre 2015

31 décembre 2015

Année 2015 • Intégrales • Sentinelle

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Montant de la contribution EHESP 2016

31 décembre 2015

Comptabilité • Contribution EHESP • Sentinelle • Taxes et contributions

Comme chaque année, un arrêté fixe la contribution des établissements publics de santé et médico-sociaux participent au financement de l’EHESP (école des hautes études en santé publique). Pour 2016, l…

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Recherche sur les soins et l’offre de soins – Campagne 2016 d’appel à projets

31 décembre 2015

Appel à projets • Etablissements • Sentinelle

Par une instruction datée du 18 décembre 2015, la DGOS a lancé la campagne 2016 des appels à projets de recherche sur les soins et l’offre de soins. Les projets susceptibles d’être sélectionnés dans l…

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Campagne tarifaire et budgétaire 2015 – Actualisation (décembre 2015)

31 décembre 2015

2015 • Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle

Une nouvelle circulaire du 15 décembre 2015 et adressée aux DGARS vient préciser les conditions d’allocation de ressources aux établissements de santé, en complément des deux circulaires précédentes c…

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Encadrement des dépenses de transports 2016

31 décembre 2015

Financements • Frais de Transport • Sentinelle

En application de l’article R 322-11 du code de la sécurité sociale, le taux prévisionnel d’évolution des dépenses de transport résultant de prescriptions médicales effectuées en établissement de sant…

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Médicaments agréés – Service public (décembre 2015)

31 décembre 2015

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Médicaments agréés – Année 2015 • Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins – Financement complémentaire (décembre 2015)

31 décembre 2015

Financements • Qualité et Sécurité des soins • Sentinelle

L’article 51-II de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 a prévu la création d’une dotation complémentaire destiné à financer les établissements de santé financés à l’activité s’engag…

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