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ESSMS – Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (août 2013)

15 août 2013

Année 2013 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Par l’intermédiaire d’une circulaire à destination des autorités chargées de l’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux, la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS…

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Focus N°51 – Août 2013 – Les ASA

01 août 2013

Focus • RH-Fonction publique

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CHR – Emission de billets de trésorerie

31 juillet 2013

Comptabilité • Sentinelle

La loi de séparation et de régulation des activités bancaires a introduit une disposition dans le code monétaire et financier (article L. 213-3) visant à permettre aux centres hospitaliers régionaux,…

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Les autorisations d’absence non liée à l’exercice d’un mandat

31 juillet 2013

Focus • RH-Fonction publique

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Jury de Concours – Cadres de santé paramédicaux

31 juillet 2013

Evolution des carrières • Jury de concours • RH - Fonction Publique • Sentinelle

La mise en extinction du corps des cadres de santé et la création d’un nouveau statut des cadres de santé paramédicaux (Voir Sentinelle n° 88) ont induit la redéfinition des modalités de recrutement d…

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Avancement – Taux de promotion (juillet 2013)

31 juillet 2013

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Taux de promotion • Traitements Indemnités et Primes

Pris en application du décret n°2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les t…

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Nomenclature – Immuno – Sérologie Animale

31 juillet 2013

COFRAC • Sentinelle

En application des règles du COFRAC sur l’expression des portées d’accréditation, un  document d’information, complémentaire du LAB GTA 27, recense de manière  non exhaustive, les analyses e…

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N°102 du 16 au 31 Juillet 2013

31 juillet 2013

Année 2013 • Intégrales • Sentinelle

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Produits de santé défectueux- Responsabilité sans faute

31 juillet 2013

Responsabilité • Sentinelle

Un patient s’est pourvu devant les juridictions administratives en invoquant la responsabilité du CH hospitalier qui l’a pris en charge, à la suite de la luxation d'une prothèse du genou qui a néc…

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