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DPC – Indemnisation des membres des instances

03 décembre 2012

Développement professionnel continu • Formation - Etudes • Sentinelle

Un arrêté traite de l’indemnisation des membres des instances de l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu. Ainsi, les représentants des professionnels de santé membres des insta…

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MAIA – Gestionnaire de cas/Référentiel d’activités et des compétences

03 décembre 2012

Etablissements • Fonctionnement • MAIA • Sentinelle

Un arrêté précise en son annexe les référentiels d’activités et de compétences du gestionnaire de cas exerçant dans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer. Remarque…

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Emplois d’avenir – Mise en œuvre

03 décembre 2012

Contractuels • Contrats aidés • Emplois d'avenir • Ressources Humaines • Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire du ministère chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social notamment adressée aux préfets de région, certaines précisions ont été…

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Fusion d’établissements – Précisions (novembre 2012)

03 décembre 2012

Coopérations • Fusion d'établissements • Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire relative à la coordination des Agences régionales de santé et des directions régionales et départementales des finances publiques lors de mesures d’adaptation de l’organi…

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Réseaux de santé – Guide méthodologique

03 décembre 2012

Coopérations • Réseaux de santé • Sentinelle

Une instruction vise à présenter le guide méthodologique intitulé « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ». L’objectif de ce document est de…

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Personnels enseignants – Modèle de contrat

19 novembre 2012

Contractuels • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Le code de la santé publique mentionne que :  « Les agences régionales de santé concluent avec chaque enseignant des universités titulaire ou non titulaire de médecine générale relevant…

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AMM – Pharmacovigilance

19 novembre 2012

Pharmacovigilance • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un décret vise à renforcer les dispositions en matière de sécurité des médicaments à usage humain soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM) et celles relatives à la pharmacovigilance dans le c…

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FMESPP – Crédits pour 2012 (octobre 2012)

19 novembre 2012

Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Une circulaire détaille les délégations de crédit du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) ainsi que les modalités d’attribution par les agences régionales…

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Liste des substances stupéfiantes

19 novembre 2012

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

Un nouveau produit a été ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiantes : le méthylamphétamine. Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste…

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