Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Expérimentation FIDES – Etablissements expérimentateurs (août 2013)

02 septembre 2013

Comptabilité • Expérimentation FIDES • Expérimentation FIDES 2013 • Facturation • Sentinelle

Deux nouveaux établissements (Centre Hospitalier de Fontenay-le-Comte et Centre Hospitalier de la Rochelle) sont placés sur la liste des établissements qui participent à l’expérimentation de la factur…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°104 du 16 au 31 août 2013

01 septembre 2013

Année 2013 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Régime indemnitaire – Cadres de santé paramédicaux (août 2013)

01 septembre 2013

Année 2013 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Comme annoncé par la DGOS dans la circulaire n° DGOS / RH4 / DGCS / 2013 / 41 du 5 février 2013 relative à la mise en œuvre du nouveau statut des cadres de santé paramédicaux de la fonction publique h…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Statuts particuliers – Modifications

18 août 2013

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Un décret publié le 15 août 2013 vient modifier deux dispositions statutaires, l’une concernant le statut particulier des infirmiers en soins généraux et spécialisés et l’autre celui des personnels mé…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins

18 août 2013

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ESSMS – Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens

18 août 2013

ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Par l’intermédiaire d’une circulaire à destination des autorités chargées de l’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux, la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences

18 août 2013

Autorités de tutelle/Assurance maladie • Données d'activité médicale • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Dans le cadre de l’analyse de l’activité des établissements de santé, les modalités de recueil et de traitement des données d’activité médicale des établissements (publics et privés) ayant une activit…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins

18 août 2013

Greffe et prélèvement d'organes • Organisation des soins • Sentinelle

Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Liste des stupéfiants et des substances vénéneuses (août 2013)

18 août 2013

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

Deux nouveaux arrêtés modifient la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances vénéneuses. La méthoxétamine est ajoutée à la liste des substances classées comme stupéfia…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne