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Recours à l’emprunt – Autorisation (juin 2012)

17 juin 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Un décret n° 2012-700 du 14 décembre 2011 (voir sentinelle n°63) est venu encadrer le recours à l’emprunt des établissements publics de santé sous certaines conditions.   L’objet de la circulaire…

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Prise en charge des AVC – Guide méthodologique

03 juin 2012

Organisation des soins • Sentinelle

Une circulaire présente un guide méthodologique dans le cadre de l’organisation des filières de prise en charge des patients victimes d’accident vasculaire cérébral (AVC). Même si elle est en principe…

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Plan de psychiatrie et santé mentale 2011-2015

03 juin 2012

Etablissements • Santé Mentale • Sentinelle

Une instruction présente le plan de psychiatrie et santé mentale 2011-2015 qui s’adresse à tous ceux intervenant dans ce domaine et notamment les établissements sanitaires et médico-sociaux, les aidan…

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Accueillants familiaux – Juge administratif

03 juin 2012

Contractuels • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Le tribunal des conflits a réaffirmé récemment la compétence du juge administratif pour les agents travaillant pour le compte d’un service public. En l’espèce, il s’agissait d’un litige relatif à la r…

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Le tabac et le vapotage dans les établissements sanitaires et médico-sociaux

03 juin 2012

Focus • Organisation interne et organisation des soins

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Prévention des infections dans le secteur médico-social (mai 2012)

03 juin 2012

Hygiène • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

La circulaire du 30 septembre 2011 relative à la mise en œuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur médico-social (voir Sentinelle n° 59) est abrogée et remplacée par une…

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N°74 du 16 au 31 mai 2012

03 juin 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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ARS – Annulation de dispositions

03 juin 2012

ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Le Conseil d’Etat a par deux décisions annulé plusieurs dispositions relatives à l’Agence régionale de santé (ARS) : Le décret n° 2010-337 relatif au conseil de surveillance de l’ARS (composition…

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Stagiaires associés – Accueil et recrutement

03 juin 2012

Associés étrangés • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Une circulaire vise à préciser le dispositif juridique permettant aux stagiaires associés, docteur en médecine ou pharmacie permettant l’exercice dans le pays d’obtention ou d’origine de bénéficier d’…

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