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DH/D3S – Formation lors de la prise de fonction

02 octobre 2012

Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Un arrêté fixe le cahier des charges du dispositif de formation des personnels de direction lors de leur prise fonction. En effet, lors de leur prise de fonction les directeurs doivent suivre une form…

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Bientraitance – MAS/FAM

02 octobre 2012

Handicap • Handicap/Incapacité • Sentinelle

Afin de suivre le même principe que ce qui existe déjà au sein des EHPAD, l’ANESM conduit des travaux aux fins d’adapter le questionnaire d’autoévaluation des EHPAD au secteur MAS/FAM. Aussi, une nouv…

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RBP – Sortie de maternité et retour à domicile

02 octobre 2012

Etablissements • Maternité • Sentinelle

Une note de cadrage a pour objet de présenter le projet de recommandations de bonnes pratiques concernant la sortie de maternité après accouchement : conditions optimales pour proposer un retour…

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Infections nosocomiales – Bilan d’activités (septembre 2012)

02 octobre 2012

Hygiène • Infections nosocomiales • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Conformément à ce que prévoit le code de la santé publique, les établissements de santé ont l’obligation d’établir un bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales. A ce titre…

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Déclaration publique d’intérêt (septembre 2012)

02 octobre 2012

Déclaration publique d'intérêts • Organisation de la santé • Sentinelle

Deux circulaires abordent la mise œuvre des dispositions relatives à la déclaration publique d’intérêt (voir Sentinelles n° 73, 79, 81) pour : Les membres des commissions et conseils pl…

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ONIAM – Indemnisation préjudice

02 octobre 2012

Droits des patients - Protection des usagers • Indemnisation • ONIAM • Sentinelle

A l’occasion d’un arrêt portant notamment sur la réparation d’un préjudice par l’ONIAM, le Conseil d’Etat a accepté l’indemnisation au titre de la solidarité nationale d’une patiente ne remplissant pa…

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Appel à projet 2012 (septembre 2012)

02 octobre 2012

Appel à projet • Financements • Sentinelle

Par voie de circulaire, la DGOS lance le second appel à projets du Programme de soutien aux techniques innovantes (PSTIC) pour 2012. A cette occasion sont fixés : La définition de l’innovation (t…

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Création d’un fichier ADELI

02 octobre 2012

Fichier ADELI • Organisation de la santé • Sentinelle

Un traitement de données à caractère personnel dénommé ADELI a été créé. Il concerne : la gestion de l’enregistrement et des listes départementales:           o …

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Heures supplémentaires – Cotisations patronales

02 octobre 2012

Heures supplémentaires • Ressources Humaines • Sentinelle • Temps de travail

Un décret relatif à la réduction générale de cotisations patronale de sécurité sociale et à la déduction forfaitaire de cotisations patronales sur les heures supplémentaires tire les conséquences nota…

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