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Choix du médecin traitant – Formulaire

19 janvier 2012

Etablissements • Lien avec la médecine de ville • Sentinelle

La modèle de formulaire « Déclaration de choix du médecin traitant » S 3704A est remplacé, il est enregistré sous le numéro CERFA 12485*02 (notice correspondante sous le numéro CERFA 51041#0…

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Radiologie – niveau de référence diagnostiques

19 janvier 2012

Conditions de fonctionnement • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un arrêté abroge et remplace celui du 12 février 2004 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire. On remarquera que les dispositions ont été complétées conce…

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Rayonnement ionisants

19 janvier 2012

Conditions de fonctionnement • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

L’arrêté du 14 mai 2004 relatif au régime général des autorisations et déclarations défini au chapitre V-I « Des rayonnements ionisants » du code de la santé publique est en grande partie ab…

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N°65 du 1er au 15 janvier 2012

19 janvier 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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Risques professionnels – Document unique

19 janvier 2012

RH - Fonction Publique • Santé au travail • Sentinelle

Dans le cadre de l’accord sur la santé et le travail dans la fonction publique signé le 20 novembre 2009, les employeurs publics se sont engagés à mettre en œuvre une politique renouvelée en matière d…

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Législation sociale

19 janvier 2012

Médicaments - Produits de santé • Participation de l'assuré • Sentinelle

Le code de la sécurité sociale a été complété en ce qui concerne la procédure à suivre pour fixer le taux de participation de l’assuré. Aussi, si dans un délai de deux mois à compter de la parution d…

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Pilotage de l’activité – Guide

19 janvier 2012

Organisation de la santé • Sentinelle • T2A

Une circulaire prévoit en son annexe le guide méthodologique sur le pilotage de l’activité des établissements de santé édité par la direction générale de l’offre de soins. La démarche repose sur cinq…

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Biologie médicale – Accord préalable – Formulaire

19 janvier 2012

Biologie médicale • Organisation de la santé • Sentinelle

Pour certains actes de biologie médicale une demande préalable de prise en charge est nécessaire. Dans ce cadre, le formulaire  « Demande d'accord préalable – nomenclature des actes de biolog…

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DADS – Catégories d’informations à transférer

19 janvier 2012

DADS • Ressources Humaines • Sentinelle

Un arrêté fixe les catégories d’informations que les destinataires des déclarations annuelles de données sociales (DADS) sont habilités à recevoir dans le cadre de leurs missions. Ce texte s’applique…

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