Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Retraitement des données comptables (2011)

02 octobre 2011

Dans le cadre du retraitement des données comptables des établissements de santé antérieurement sous dotation globale (y compris les établissements privés mentionnés au b et c de l’article L 162-22-6…

Réservé aux abonnés Sentinelle

SIH – Evaluation et actualisation

02 octobre 2011

La mise en œuvre des systèmes d’informations (SI) au sein des établissements, notamment les moyens qui y sont consacrés, a été évaluée pour les années 2007, 2008 et 2009.  Dans ce cadre,  un…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Actualisation du plan anti-Chikungunya

02 octobre 2011

Les mesures à mettre en œuvre dans le but de limiter le risque de circulation des virus de chikungunya et dengue en métropole ont été actualisées. A titre d’exemple, s’agissant de la fiche du guide co…

Réservé aux abonnés Sentinelle

HAS – Suspension de recommandations

02 octobre 2011

La Haute autorité de santé (HAS) a appliqué les règles actuelles en matière de gestion des conflits d’intérêts des experts, aux travaux publiés avant 2010, afin de garantir la transparence et l’indépe…

Réservé aux abonnés Sentinelle

AAH / Attribution de la NBI

02 octobre 2011

Le juge de cassation, a estimé qu’un attaché d’administration hospitalière (AAH), appartenant au personnel d’encadrement de l’établissement où il exerçait en tant que collaborateur du directeur…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Sentinelle N° 9 – 1er au 15 septembre 2009

15 septembre 2011

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Représentation des PH – Organisation des élections

15 septembre 2011

Un arrêté du 22 juillet 2011 a fixé le calendrier électoral à respecter dans le cadre des élections des représentants des praticiens hospitaliers à la Commission statutaire nationale et au conseil de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Laïcité – Restauration collective

15 septembre 2011

Une circulaire aborde les règles afférentes au principe de laïcité et plus précisément les demandes de régimes alimentaires particuliers dans les services de restauration collective du service public.…

Réservé aux abonnés Sentinelle

DASRI – Patients en autotraitement

15 septembre 2011

Des déchets d’activité de soins à risque infectieux (DASRI) perforants peuvent être produits par des patients en auto traitement, c’est à dire hors intervention d'un professionnel de santé en exer…

Réservé aux abonnés Sentinelle