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Sentinelle
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Focus
Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Etudiants étrangers médicaux et paramédicaux – Accueil
De manière complémentaire à la circulaire relative aux conditions d’accueil et de recrutement des stagiaires associés (Sentinelle n° 74), une nouvelle circulaire vise à rappeler l’ensemble des disposi…
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CPS – Imprimerie nationale
L’imprimerie nationale est seule autorisée à réaliser les cartes de professionnel de santé. Cette attribution est motivée par la recherche d’une amélioration organisationnelle, technique et financière…
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Substance vénéneuse – Classement (octobre 2012)
Plusieurs substances telles que la pésiréotide et la pixantrone sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et pr…
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ADC/AMA/TSH – Concours (Incontournable)
Plusieurs arrêtés viennent préciser la composition du jury et les modalités d’organisation du concours externe et interne de : Accès au premier grade et deuxième grade du corps d’adjoints des cad…
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Contrôle dispositifs médicaux – Modalités d’application
Le code de la sécurité sociale prévoit (depuis la loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, voir Sentinelle n° 64) que l’Agence nationale de sécurit…
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Création fichier ADELI – Rectificatif
Suite à la création d’un traitement de données à caractère personnel dénommé ADELI (voir Sentinelle n° 82), un arrêté rectificatif a été adopté et ajoute les mutuelles à la liste des organismes parten…
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Dotations régionales 2012 (octobre 2012)
Les montants des dotations régionales relatives aux dotations annuelles de financement, aux dotations MIGAC (missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation) et aux dotations USLD (unités…
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HAS – Compétences médico-économique
Un décret prévoit les compétences détenues par la Haute Autorité de Santé en matière d’évaluation médico-économique des produits et des technologies de santé. Plus précisément, il est précisé les cas…
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Agrément associations représentant des usagers (octobre 2012)
Une nouvelle association a été agréée au niveau national pour représenter les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique pour une durée de cinq ans (Association objectif respect tra…
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