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Sentinelle
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Focus
Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Médico-sociales spécifiques – Campagne budgétaire 2012 (juillet 2012)
Une circulaire expose la campagne budgétaire 2012 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en difficultés spécifiques. Pour rappel les structures concernées…
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IVG – Périodes d’été (juillet 2012)
Suite à l’identification de difficultés d’accès aux IVG en raison notamment de la fermeture de certains services hospitaliers et de l’afflux de population dans les zones touristiques, une instruction…
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Agrément associations représentant des usagers (juillet 2012)
L’agrément de plusieurs associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ont été renouvelés par voie d’arrêté. Arrêté du 6 juillet 2012 portant agrément et renouvellement d'…
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Infirmier anesthésiste – Formation
Un nouvel arrêté fixe les dispositions relatives à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’infirmier anesthésiste (missions et autorisations des écoles, scolarité, conditions d’admission, attribut…
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Contrôle des arrêts maladie – Expérimentation
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 a prévu le lancement d’une expérimentation permettant de confier le contrôle des arrêts maladie des agents de la fonction publique hospitalière a…
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Auxiliaires médicaux – Contrôle connaissances
Le code de la santé publique est modifié dans ses parties liées aux professions d’infirmier, d'ergothérapeute et de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technici…
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Retraite – Hausse des cotisations
Un décret ouvre droit à la retraite anticipée à 60 ans aux personnes ayant commencé à travailler avant 20 ans. Il décline les conditions à remplir, pour chaque régime, afin de bénéficier du droit de r…
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I-SATIS – Questionnaire type
Comme cela avait été annoncé dans le décret n° 2012-210 les établissements (MCO) qui s’engagent dans une telle démarche annuelle de mesure de la satisfaction des patients en mettant en œuvre un enquêt…
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Epuration extrarénale – Dérogation
L'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale est encadrée par l’arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques e…
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