Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

PSL – Caractéristiques

17 décembre 2011

Médicaments - Produits de santé • PSL • Sentinelle

La décision du 20 octobre 2010 a été modifiée (voir notamment la Sentinelle n° 38) en son annexe II relatives aux caractéristiques des produits sanguins labiles (PSL) homologues à finalité thérapeutiq…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Déclaration annuelle des données sociales (novembre 2011)

17 décembre 2011

DADS • Ressources Humaines • Sentinelle

La déclaration annuelle des données sociales (DADS) est une formalité obligatoire pour toutes les entreprises relevant du régime général et des collectivités publiques. Il s’agit d’envoyer chaque anné…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Prothésiste / Orthésiste – Compétences

17 décembre 2011

Compétences • Prothésistes-orthésistes • Ressources Humaines • Sentinelle

La délivrance des orthèses de série est désormais encadrée par le code de la santé publique qui prévoit l’intervention de plusieurs arrêtés à venir listant les orthèses de série pouvant être déli…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Comité scientifique / AGGIR et PATHOS

17 décembre 2011

EHPAD • Financements • Sentinelle

Un arrêté crée un comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS. Ce comité est « une instance indépendante et pluridisciplinaire d'expertise et d'observation scientifiques, chargée…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Dialyse péritonéale en libéral – Exclusion du forfait soins (novembre 2011)

17 décembre 2011

EHPAD • Financements • Sentinelle

Le code de l’action sociale et des familles prévoit désormais que sont à la charge des régimes de base de l’assurance maladie ou de l’aide médicale, les interventions d’infirmier à titre libéral pour…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Demande d’autorisation; Tissus/cellules/thérapie cellulaire

17 décembre 2011

Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Un nouvel arrêté fixe notamment les modalités de demandes : D’autorisation et de renouvellement d’autorisation d’exercer les activités de préparation, conservation, distribution et cession de tis…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Maladie professionnelle – Amiante

17 décembre 2011

Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

La  direction générale de l’offre de soins (DGOS) organise une remontée d’informations dans l’objectif de recueillir des données d’informations concernant les agents atteints d’une maladie profes…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Nouveau vaccin pris en charge

17 décembre 2011

Médicaments - Produits de santé • Prise en charge AM • Sentinelle

Le vaccin contre l’hépatite A est désormais pris en charge par l’assurance maladie. Arrêté du 27 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2004 relatif à la liste des vaccinations prises en…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Handicaps rares – Appel à projet

17 décembre 2011

Handicap • Handicap/Incapacité • Sentinelle

Pour la mise en œuvre du schéma national pour les handicaps rares, le calendrier prévisionnel de lancement des appels à projet par le ministère des solidarités et de la cohésion sociale est arrêté com…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne