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Parcours de soins coordonnées – Enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap

06 août 2025

Organisation des soins • Sentinelle

Afin de permettre la détection précoce des troubles invalidants tels que les troubles du neuro-développement chez les enfants et leur prise en charge ainsi que l’accompagnement des enfants polyhandica…

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Tableau de bord de la performance – Structuration – Remplissage- Intégration des SAD

03 août 2025

Organisation de la santé • Sentinelle

Un arrêté du 10 avril 2019 a rendu obligatoire le remplissage d’un tableau de bord de la performance pour certaines catégories d’établissements médico-sociaux, notamment les EHPAD, précisant également…

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Services d’aide et d’accompagnement à domicile – Cahier des charges

02 août 2025

Organisation de la santé • Sentinelle

Un décret du 1er août 2025 est venu modifier l’annexe 3-0-1 du code de l’action sociale et des familles (CASF). Cette annexe constitue le cahier des charges qui fixe les conditions techniques minimale…

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Arrêt des traitements – Directives anticipées – Obstination déraisonnable – Modalités d’appréciation

01 août 2025

Droits des patients - Protection des usagers • Fin de vie • Sentinelle

Le Conseil d’État, dans un arrêt du 7 juillet 2025, a rappelé les modalités d’appréciation par le médecin des conditions d’arrêt des traitements de suppléance des fonctions vitales. Ainsi, lorsqu’un p…

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Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

01 août 2025

Financements • Sentinelle • Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

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Focus N°199 – Août 2025 – Le report des congés annuels

01 août 2025

Focus • Ressources Humaines

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Sentinelle N°390 du 16 au 31 Juillet 2025

31 juillet 2025

Année 2025 • Intégrales • Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public

31 juillet 2025

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Médicaments agréés – Année 2025 • Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

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PADHUE – Autorisation temporaire d’exercice – Conditions de délivrance

30 juillet 2025

RH - Fonction Publique • Sentinelle

Une instruction publiée au bulletin officiel le 31 juillet 2025 précise les conditions d’octroi par le directeur général de l’ARS d’une autorisation temporaire pour les PADHUE en fonction de leur situ…

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