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Code de déontologie médicale – Modifications

20 mai 2012

Déontologie • Ressources Humaines • Sentinelle

La partie du code de la santé publique consacrée à la déontologie médicale est mise à jour notamment pour tenir compte des modifications apportées par la loi HPST du 21 juillet 2009 en ce qui concerne…

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Psychothérapeutes – Registre National

20 mai 2012

Compétences • Psychothérapeutes • Ressources Humaines • Sentinelle

L’emploi du titre de psychothérapeute a été encadré par la loi HPST du 21 juillet 2009 et précisé par un décret du 20 mai 2010 relatif à l’usage du titre (voir Sentinelle n° 26). Ce dernier a été modi…

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Déclaration publique d’intérêt (mai 2012)

20 mai 2012

Déclaration publique d'intérêts • Organisation de la santé • Sentinelle

A compter du 1er juillet 2012 les membres de certaines instances de la santé telles que l’ONIAM, l’ANSM, l’agence de biomédecine ou encore l’ASN devront au moment de leur prise de fonction procéder à…

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Procédure de certification – V2010

20 mai 2012

Certification • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Suite au dispositif de retour d’expérience mis en place par la HAS, une nouvelle version de la procédure de certification des établissements de santé V2010 a été adoptée. Le collège de la HAS souhaita…

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Exercice du droit syndical – Modifications (mai 2012)

20 mai 2012

Exercice du droit syndical • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 traitant de l’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière a subi des modifications dont les principales sont exposées ci-après. Tout d’abord c…

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Praticiens hors UE

20 mai 2012

Praticiens hors UE • Recrutement Etranger • Ressources Humaines • Sentinelle

La loi n° 2012-157 du 1er février 2012 (Sentinelle n° 67) permet à certains professionnels de santé (médecins, chirurgiens dentistes, pharmaciens, sage-femme) titulaires d’un diplôme obtenu hors de l’…

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N°73 du 1er au 15 mai 2012

17 mai 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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Emplois de direction – Divers (mai 2012)

15 mai 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Divers textes traitent des emplois de direction des établissements sanitaires et médico-sociaux.   Concernant la retenue pour pension Les textes prévoient que concernant les emplois de directeur…

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Insuffisance rénale chronique terminale – Gestion du risque

08 mai 2012

Gestion du risque • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Une instruction traite du programme de gestion du risque sur l'insuffisance rénale chronique terminale et fournit donc d'une part une proposition d'offre cible, déclinée régionalement et d…

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