Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Simplification du droit – Démarches administratives

04 avril 2012

Formalités • Ressources Humaines • Sentinelle

A l’occasion d’une loi relative à la simplification du droit et à l’allègement des démarches administratives, diverses mesures ont été prises. A ce titre, il convient de noter notamment que : Le…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Services d’aide et d’accompagnement à domicile (mars 2012)

04 avril 2012

Financements • Sentinelle • Services d'aide et d'accompagnement à domicile

Dans le cadre de la loi de finances pour 2012  qui prévoit une dotation permettant de financer la restructuration des services d’aide et d’accompagnement à domicile et de l’arrêté d’application d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

MAIA – Déploiement et appel à projet

04 avril 2012

Etablissements • Fonctionnement • MAIA • Sentinelle

Le plan national Alzheimer 2008-2012 prévoit le déploiement des maisons pour l’autonomie et l’intégration des MAIA (maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades Alzheimer). En 2011, la premiè…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Actualisation du plan comptable EMS privés (mars 2012)

04 avril 2012

Comptabilité • ESMS privés - Plan comptable • Plan comptable • Sentinelle

Les établissements et services privés sociaux et médico-sociaux (relevant du I de l’article 312-1 du CASF dont les EHPA) doivent appliquer un nouveau plan comptable à compter de l’exercice 2012. En co…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Congés pour raison de santé – Jour de carence

04 avril 2012

Congés • Congés et Arrêts maladie • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Une circulaire et une instruction abordent la thématique des congés pour raison de santé.   Concernant la mise en place du jour de carence, la circulaire du 24 février 2012 publiée sur le site de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Etudiants paramédicaux – Gratification et délai de carence

04 avril 2012

Apprenti/Etudiant/Stagiaire • Etudiant • Ressources Humaines • Sentinelle

Une circulaire afin de lever toute ambiguïté rappel que les étudiants paramédicaux : Ne sont pas soumis à la gratification. En effet la loi du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternanc…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°70 du 16 au 31 mars 2012

03 avril 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Effluents liquides – DASRI

03 avril 2012

Focus • Sécurité-Vigilances

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Congés pour raison de santé – Jour de carence (mars 2012)

01 avril 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Une circulaire et une instruction abordent la thématique des congés pour raison de santé.   Concernant la mise en place du jour de carence, la circulaire du 24 février 2012 publiée sur le site de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne