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RPPS – Modifications

19 mars 2012

Ressources Humaines • Sentinelle

Le répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) est le fichier de référence des professionnels de santé et contient des données d’identification, de diplôme, d’activité et de structures et de…

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Cardiologie – actes interventionnels sous imagerie

19 mars 2012

Compétences • Ressources Humaines • Sentinelle

Le code de la santé publique définit les conditions en termes de personnel permettant la réalisation d’un acte interventionnel sous imagerie médicale par voie endovasculaire (article D 6124-181). Auss…

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Lutte contre la précarité et les discriminations

19 mars 2012

Contractuels • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Comme annoncé dans la circulaire du 21 novembre 2011 relative à la mise en œuvre du protocole du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois ve…

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Tableaux récapitulatifs de la loi n° 2012-347

19 mars 2012

Contractuels • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Lutte contre la précarité : Examens réservés pour les agents contractuels Article de la loi (lien hypertexte) Décrets à venir Principe Possibilité d’accès à la fonction publique hospitalière de façon…

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CHSCT – Nouvelles modalités de représentation

19 mars 2012

RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Comme cela avait été annoncé les modalités de représentation concernant les personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologiques ont été modifiées afin qu’elles soient en cohérence avec la l…

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Accidents médicaux – CCI

19 mars 2012

Droits des patients - Protection des usagers • Indemnisation • Sentinelle

La loi n° 2009-526 de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures en son article 112 (voir Sentinelle n° 1) a modifié divers aspects relatifs à l’indemnisation de la sol…

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ASN – Homologation de décisions

19 mars 2012

Conditions de fonctionnement • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Deux décisions de l’autorité de sûreté nucléaire ont été homologuées par voie d’arrêté, elles visent notamment l’arrêté du 18 novembre 2011 concernant les détecteurs de fumée à chambre d’ionisation (v…

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N°69 du 1er au 15 mars 2012

19 mars 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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Travailleurs de l’amiante – Formation et prévention

19 mars 2012

Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

L’arrêté du 22 décembre 2009 définissant les modalités de formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante ainsi que ses annexes est abrogé et remplacé afin de respecter les obl…

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