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Date de publication :

OQOS – suppression des volumes d’activités

20 février 2012

Organisation de la santé • Sentinelle • T2A

Un décret supprime la contrainte des volumes d’activités des établissements de santé, désormais la prévision et le pilotage des évolutions souhaitées seront mis en exergue au détriment des quotas de p…

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EPRD – Modifications

20 février 2012

Comptabilité • EPRD • Sentinelle

L’arrêté du 22 janvier 2008 relatif à la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l’état des prévisions de recettes et de dépenses dans les établissements privés à but non lucratifs admis…

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Modernisation des établissements de santé – Financement (février 2012)

20 février 2012

Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Le fond pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP), créé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2001 prend notamment en charge le financement des missi…

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AAH – Adaptation à l’emploi

20 février 2012

AAH • Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Un arrêté a été publié concernant l’organisation et la validation de la formation d’adaptation des attachés d’administration hospitalière (AAH). Cela concerne : Les agents recrutés par inscriptio…

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Substances vénéneuses – Classement (janvier 2012)

20 février 2012

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

La Cafédrine et la Théodrénaline sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et produits présentant les risques l…

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Ecole de sages-femmes

20 février 2012

Etudes • Formation - Etudes • Sentinelle

Pour information, une circulaire traite des modalités de mise en œuvre de la réforme LMD (Licence-Master-Doctorat) au sein des écoles de sages-femmes. Concernant l’intégration de la formation initiale…

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D3S – Modification des listes d’établissements (février 2012)

20 février 2012

D3S Modification des listes d'établissements • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…

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Services d’aide et d’accompagnement à domicile (février 2012)

20 février 2012

Financements • Sentinelle • Services d'aide et d'accompagnement à domicile

La loi de finances pour 2012 (article 150) prévoit une dotation de l’Etat de 50 millions d’euros est versée à la CNSA. Cette dotation finance une restructuration des services d’aide et d’accompagnemen…

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Dérogation recrutement – Praticiens hors UE

20 février 2012

Praticiens hors UE • Recrutement Etranger • Ressources Humaines • Sentinelle

Dans le but de garantir la continuité de fonctionnement des établissements publics de santé et des établissements de santé privés d’intérêt collectif, l’article 83 de la loi de financement de la sécur…

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