Publications
Etablissements
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD12
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations11
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Appel à projets11
SIH – Recueil de données comptables (septembre 2017)
Les données relatives aux charges et aux ressources des systèmes d’informations hospitaliers (SIH) font l’objet depuis 2009 d’un recueil annuel permettant aux autorités de tutelles de procéder à une é…
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UHR et PASA – Recommandations de bonnes pratiques
Dans le cadre des mesures 26 et 27 de l’axe 1 du Plan Maladies Neuro-dégénératives (PMND) 2014-2019, l’ANESM a mis en ligne, le 11 juillet 2017, des recommandations de Bonnes Pratiques Professionnelle…
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Certificats de décès – Nouveaux Modèles
Un arrêté du 17 juillet 2017 publié au JORF du 9 août, prévoit l’utilisation à compter du 1er janvier 2018, de deux nouveaux modèles de certificat de décès, l’un pour les décès néonatals jusqu’à 27 jo…
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Règlement de fonctionnement – Sécurité – Prévention attentat
L’article R. 311-35 du code de l’action sociale et des familles dispose que le règlement de fonctionnement d’un établissement et service médico- social (ESSMS) prévoit notamment « les mesures rel…
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Représentants des usagers du système de santé – Formation
Le II de l’article L 1114-1 du code de la santé publique prévoit que les représentants des usagers du système de santé dans les instances hospitalières ou de santé publique doivent recevoir une format…
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Entreprises produisant ou commercialisant des produits à finalité sanitaire et cosmétique – Transparence des avantages accordés
Une note d’information de la DGS du 29 mai 2017 vient préciser le cadre de mise en œuvre des dispositions du code de la santé publique relatives à la transparence des liens existants entre, d’une part…
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Travailleurs handicapés – Dispositif d’emploi accompagné et compte personnel de formation
La loi n°2016-1088 du 8 août 2016 a institué de nouveaux outils permettant de faciliter l’insertion des personnes handicapées dans le monde du travail : Le dispositif d’emploi accompagné (article…
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Investissements publics – Déclaration à l’inventaire (2017)
Le décret 2013-1211 du 23 décembre 2013 (voir Sentinelle n°112) a institué une procédure de déclaration auprès du Commissaire général à l’investissement (CGI) des projets d’investissement dont le budg…
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Convention de subvention – Mise à disposition des données essentielles
L’article 10 de la loi n° n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations prévoit que l'autorité administrative qui attribue une subvent…
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