Publications
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement11
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement23
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD13
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations12
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Appel à projets11
Evènements indésirables – Nouvelle répartition des rôles (Incontournable)
Du fait de la suppression de la sous-commission spécialisée au sein de la CME par la loi HPST du 21 juillet 2009, un décret redéfinit les rôles en matière d’évènements indésirables et d’infections nos…
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Conférence médicale d’établissement – Compétences (Incontournable)
La loi HPST du 21 juillet 2009 a aligné le rôle et les conditions de fonctionnement de la conférence médicale d’établissement des établissements privés de santé sur celui de la CME (commission médical…
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Télémédecine – Avancées de la réglementation (Incontournable)
Suite à la loi HPST qui a inséré la possibilité de la télémédecine au Code de la santé publique, le décret n° 2010-1229 du 19 octobre 2010 ajoute un chapitre réglementaire afin d’indiquer les principa…
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CPOM – Renforcement des sanctions (Incontournable)
Suite à la loi HPST du 21 juillet 2010, la partie réglementaire du Code de la santé publique relative aux contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) est rénovée. L’ordre de certaines dispos…
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Droit d’option infirmier – Modalités pratiques (Incontournable)
Comme annoncé lors de la sentinelle précédente, une circulaire détaillant les modalités de mise en œuvre du droit d’option des infirmiers de la fonction publique hospitalière a été présentée. Les 13 f…
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Code-barres sur les ordonnances (Incontournable)
Sur toutes les ordonnances, l’identification du prescripteur et du cadre d’activité de ce dernier apparaîtront notamment sous forme de code-barres, précédés d’une légende et suivi d’une mention indiqu…
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Attributions de la CME (Incontournable)
Un décret applicable à la fois aux établissements publics et privés de santé renforce les modalités d’organisation et de fonctionnement de ces structures en matière de bon usage des médicaments et des…
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Modalités de sous-traitance de la stérilisation (Incontournable)
En parallèle du renforcement de l’organisation des établissements de santé en matière de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux, un deuxième décret rénove les dispositions du Code de la…
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CAP – Transition Conseil de surveillance (Incontournable)
Suite à la transition conseil d’administration / conseil de surveillance), une instruction ministérielle souligne la nécessité d’une nouvelle désignation des représentants de l’administration siégeant…
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