Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
HAD – Conditions techniques de fonctionnement
Un décret du 31 janvier 2022 vient fixer les conditions techniques de fonctionnement de l’activité d’hospitalisation à domicile. S’agissant de celles applicables à tout titulaire d’une autorisation d’…
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COVID – Pass vaccinal – Obligation vaccinale 3 doses – Gestion de crise sanitaire
La loi n°2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de sortie de crise (Cf. Sentinelle n° 291) est modifiée par une loi en date du 22 Janvier 2022 complétée par un décret du même jour, avec comme o…
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COVID – Passe sanitaire – 3ème dose
Un décret en date du 13 Janvier 2022 vient modifier le décret 2021-699 concernant les conditions de délivrance du passe sanitaire prévu à l’article 47-1, à compter du 15 janvier 2022, en ajoutant une…
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Soins médicaux et de réadaptation – Autorisations d’activité – Conditions de fonctionnement
Par ordonnance du 12 mai 2021 (Cf. Sentinelle n°289), prise en application de la loi « Ma santé 2022 », loi n° 2019- 774 du 24 juillet 2019 (Cf. Sentinelle spéciale), ont été précisées les é…
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Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie – Autorisations d’activité – Conditions d’implantation et de fonctionnement
Par ordonnance du 12 mai 2021 (Cf. Sentinelle n°289), prise en application de la loi « Ma santé 2022 », loi n° 2019- 774 du 24 juillet 2019 (Cf. Sentinelle spéciale), ont été précisées les é…
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HAD – Conditions d’implantation et d’autorisation
Par ordonnance du 12 mai 2021 (Cf. Sentinelle n°289), prise en application de la loi « Ma santé 2022 », loi n° 2019- 774 du 24 juillet 2019 (Cf. Sentinelle spéciale), ont été précisées les é…
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COVID – Vaccination – Enfants
Un arrêté en date du 22 décembre 2021 vient modifier l’arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures nécessaires à la sortie de crise (Cf. Sentinelle n°291) notamment sur les modalités de vaccination de…
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Centre de rétention – Prise en charge sanitaire
Par un arrêté du 17 décembre 2021 est instituée au sein de chaque centre de rétention administrative une unité médicale rattachée à un établissement de santé ayant passé convention avec le préfet terr…
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Solidarité territoriale – Activité partagée – Prime
Deux décrets du 16 décembre 2021 complétés par un arrêté du même jour autorisent la mise en place d’un dispositif de solidarité territoriale comportant l’attribution d’une compensation aux personnels…
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