Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale7
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Etat d’urgence sanitaire – Distanciation sociale – Garde d’enfants
Par deux décrets en date du 11 mai 2020 ont été précisées diverses mesures générales dans le cadre de la lutte contre le covid19. Il convient de retenir notamment les points suivants : Une règle génér…
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Lutte contre la propagation – COVID 19 – Hospitalisation à domicile (Incontournable)
Suite à la parution de la loi du 23 mars 2020 relative à l’urgence sanitaire, un arrêté du 23 mars 2020 a édicté les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pou…
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Lutte contre la propagation – COVID-19 – IVG médicamenteux
Suite à la parution de la loi du 23 mars 2020 relative à l’urgence sanitaire, un arrêté du 23 mars 2020 a édicté les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pou…
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Etat d’Urgence Sanitaire – Modalités – Libertés publiques (Incontournable)
La crise majeure que traverse notre pays au plan sanitaire, sans précédent depuis un siècle, fait apparaître la nécessité de développer les moyens à la disposition des autorités exécutives pour faire…
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Confinement – Liberté fondamentale – Mesures d’urgence
Le syndicat Jeunes Médecins a demandé le 19 mars au juge des référés du Conseil d’Etat d’enjoindre au Gouvernement, d’une part, de prononcer un confinement total de la population, d’autre part, de pre…
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Lutte contre la propagation – COVID-19
Suite à la parution de la loi du 23 mars 2020 relative à l’urgence sanitaire les arrêtés des 6 et 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 ont…
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Centres de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles (décembre 2019)
En application de l’article D 1413-50 du code de la santé publique issu du décret n° 2016-806 du 16 juin 2016 (Cf. Sentinelle n°172), un arrêté du 7 mars 2017 (Cf. Sentinelle n°189) a fixé pour la pér…
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Parcours de soins – obésité – Enfants et Adolescents – OBEPEDIA – Expérimentation
Par la loi du 24 juillet 2019 publiée au JORF du 26 juillet (Ma santé 2022 Cf. Sentinelle spéciale) ont été posées des mesures permettant de faciliter les expérimentations dans le but notamment de dév…
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Accès aux soins – Sage-femme libérale – Zonage – Méthodologie
Par un arrêté du 17 octobre 2019 a été définie la méthodologie de détermination des zones caractérisées par une offre de soins insuffisante ou par des difficultés dans l'…
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