Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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SROS5
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Santé Mentale8
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées6
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Divers59
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Stratégie nationale pour l’autisme – Instruction de mise en œuvre
Par une instruction interministérielle du 25 février 2019 à destination des DGARS, mise en ligne le 21 mars, la DGOS, la DGCS et la CNSA viennent préciser les mesures médico-sociales et sanitaires à m…
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Examens médicaux obligatoires – Enfant – Calendrier
En application de la loi du 22 décembre 2018 de financement de la sécurité sociale (Voir Sentinelle n° 232) instituant vingt examens médicaux obligatoires des enfants jusqu'à l'âge de 18…
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Handicap – Simplification – Taux d’incapacité permanente – 80%
Dans le cadre des mesures prises pour la simplification dans le champ du handicap, sont précisés par arrêté les critères d'attribution de droits sans limitation de durée pour certaines prestations…
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Prévention de l’obésité chez les enfants de 3 à 8 ans – Expérimentation – Cahier des charges
L’article 68 de la LFSS pour 2016 a introduit la possibilité d’engager des expérimentations pour améliorer la prise en charge et le suivi d'enfants de trois à huit ans chez lesquels le médecin tra…
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Département d’information médicale (DIM) – Accès aux données – Secret professionnel
Un décret du 26 décembre 2018 modifie les modalités d’organisation de la fonction d'information médicale. Il est précisé tout d’abord qu’il revient au médecin DIM de coordonner l'élaboration e…
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Prise en charge de la souffrance psychique des jeunes – Expérimentation – Cahier des charges
L’article 68 de la LFSS pour 2017 a introduit la possibilité d’engager des expérimentations pour améliorer la prise en charge et le suivi de jeunes de six à vingt et un ans chez lesquels un médecin, n…
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PAERPA – Prolongation de l’expérimentation
Un arrêté du 20 décembre 2018 prolonge une nouvelle fois et jusqu’au 31 décembre 2019 le programme d'expérimentation PAERPA initié par l’article 48 de la LFSS pour 2013 dont l’objectif est d’…
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Déclaration obligatoire de la rubéole – Instruction
Afin de répondre aux engagements de la France vis-à-vis de l’OMS, l’article D 3113-6 du code de la santé publique qui comporte la liste des maladies infectieuses devant faire l’objet d’une déclaration…
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Prophylaxie des Infections à méningocoques – Conduite à tenir
Une instruction en date du 27 juillet 2018 procède à la diffusion d’une version actualisée du « Guide pratique sur la conduite à tenir devant un ou plusieurs cas d’infection invasive à méningocoq…
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