Publications
Organisation de la santé
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Santé Mentale8
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées6
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Divers59
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Certificat de décès – Infirmiers volontaires – Modalités – formation
Par un décret du 6 décembre 2023 a été mise en œuvre l’expérimentation prévue à l’article 36 de la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (cf. Sentinelle n°328) sur la signature par les i…
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Technicien de laboratoire – Compétences
Un décret en date du 4 avril 2025 vient élargir les compétences, en matière de prélèvements, des techniciens de laboratoire, en ne se limitant plus aux prélèvements sanguins, à compter du 7 avril 2025…
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Autorisation – Cardiologie interventionnelle – Psychiatrie – Modifications des conditions d’implantation
Par décret en date du 3 avril 2025, sont modifiées les conditions d’implantation de l’activité de cardiologie interventionnelle et de l’activité de psychiatrie. Ainsi, dans le cadre de la cardiologie…
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Autorisation de médecine d’urgence – Dispositif pérenne de régulation de l’accès aux urgences – Mise en œuvre
Un arrêté du 18 mars 2025 vient expliciter la mise en œuvre du dispositif pérenne de régulation des urgences, prévu à l’article R6123-18-3 du Code de la santé publique (cf. Sentinelle n°376). Ainsi, l…
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ESMS – Extension de capacitaire – Préfet
Par décret en date du 21 mars 2025, il est permis au préfet, à l’identique du DGARS et du Président du conseil départemental, d’exonérer le demandeur d’une extension de capacitaire de la procédure d’a…
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Centre de santé – Guide – Fonctionnement
Une note d’information en date du 27 février 2025 publie un guide des centres de santé, venant expliciter les modalités de création, de fonctionnement, de gestion et d’organisation des centres de sant…
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Expérimentation – Accueil de nuit en EHPAD et résidence autonomie
Par décret en date du 10 mars 2025, est mise en œuvre une expérimentation relative à un quota de places d’accueil de nuit en établissement d’hébergement de personnes âgées dépendantes et en résidence…
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Comité de coordination régionale de la santé sexuelle
Un décret en date du 3 juillet 2024 instaure des comités de coordination régionale de la santé sexuelle (un ou plus par région) placés auprès du DGARS en vue de promouvoir la santé sexuelle, de réduir…
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Autorisation d’activités de soins et EML – Mesure de simplification
Suite à Loi Valletoux du 27 décembre 2023 (cf. sentinelle n°352), par décret en date du 27 février 2025, plusieurs mesures de simplification en matière d’autorisation d’activités de soins et d’équipem…
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