Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Bien vieillir – Autonomie – Transparence – Prévention – Isolement- Maltraitance
En 2030, un Français sur trois aura plus de 60 ans d’où la nécessité d’appréhender le « bien vieillir » en France. Ainsi, la loi n°2024-317 du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir l…
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Autorisation d’activités de soins – EML – Simplification
La loi du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels (loi Valletoux) prévoit un cadre dérogatoire au renouvellement et à la prolong…
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Situations sanitaires exceptionnelles – Etablissements de référence – Missions- Listes
Suite à la révision des textes de gestion des situations sanitaires exceptionnelles (cf. Sentinelle n°353), il a été décidé de désigner des établissements de santé en qualité de référence au niveau ré…
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Situations sanitaires exceptionnelles – Plan ORSAN et Plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles – Mise à jour
Par décret en date du 3 janvier 2024, est révisé le plan ORSAN (organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles). Sont ainsi précisés les objectifs du disp…
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Accès aux soins – Conseil territorial de santé – Médecin coordonnateur – Permanence des soins – GHT
Une loi du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels (loi Valletoux) a été publiée au JORF du 28 décembre 2023. Ainsi, il convient de r…
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Expérimentation – Certificat de décès – Infirmier
Par un décret du 6 décembre 2023 est mise en œuvre l’expérimentation prévue à l’article 36 de la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (cf. Sentinelle n°328) sur la signature par les inf…
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Répertoire national de l’offre et des ressources en santé et en accompagnement social et médico-social
Un décret en date du 17 novembre 2023 institue un traitement de données dénommé « Répertoire national de l’offre et des ressources en santé et accompagnement social et médico-social » a…
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Diagnostics anténataux – Mise en œuvre – Centre pluridisciplinaire
Une loi du 2 août 2021 publiée au JORF du 3 août 2021 (Cf. Sentinelle 295) a précisé les enjeux éthiques liés aux avancées de la médecine et de la biologie et notamment ceux relatifs aux diagnos…
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Accueil familial et thérapeutique – Psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent – Renforcement
Une instruction en date du 20 septembre 2023 demande aux ARS d’organiser un appel à manifestation d’intérêt dans le but de renforcer ou de créer de nouvelles places d’accueil familial thérapeutique (A…
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