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Focus N°78 – Novembre 2015 – La liberté de culte en établissement sanitaire et médico-social

01 novembre 2015

Focus • Etablissement, Focus

Téléchargez l’article Cette organisation individuelle du temps de travail répond à un régime juridique précis qui fait l’objet du présent focus. Afin de sécuriser vos pratiques, un modèle de décision…

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Focus N°77 – Octobre 2015 – Les primes liées aux fonctions

30 septembre 2015

Focus • Focus, RH-Fonction publique

Téléchargez l’article Ce présent focus s’attache à identifier les principales primes liées aux fonctions dans la fonction publique hospitalière et définit le régime juridique qui s’y rattache.

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Focus N°75 – Août 2015 – La qualité de l’information médicale délivrée au patient

02 août 2015

Focus • Droits des patients, Focus

Téléchargez l’article Le droit à l’information du patient, conçu tout d’abord comme un devoir du médecin, a été consacré et généralisé par la loi du 4 mars 2002.

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Focus N°74 – Juillet 2015 – Le travail isolé dans les établissements de santé et médico-sociaux

30 juin 2015

Focus • Focus, Ressources Humaines

Téléchargez l’article Les modalités du travail isolé sont régies par les règles de « santé et sécurité au travail » du code du travail que l’on soit agent public ou salarié.

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Focus N°73 – Juin 2015 – La valeur probante des supports électroniques

31 mai 2015

Focus • Focus, Responsabilités

Téléchargez l’article La multiplicité de ces règles démontre que ces supports électroniques, qui facilitent la gestion des établissements de santé et médico-sociaux, est amenée à se développer. Or cet…

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Focus N°72 – Mai 2015 – La liberté d’aller et venir dans les établissements de santé et médico-sociaux

03 mai 2015

Focus • Droits des patients, Focus

Téléchargez l’article Le respect de la liberté d’aller et venir constitue donc un enjeu juridique indéniable au regard des risques juridiques qui lui sont liés, d’où la nécessité, au travers du présen…

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Focus N°69 – Février 2015 – Le contrôle du JLD (SDT – SDRE)

01 février 2015

Focus • Droits des patients, Focus

Téléchargez l’article Le respect de la liberté d’aller et venir constitue donc un enjeu juridique indéniable au regard des risques juridiques qui lui sont liés, d’où la nécessité, au travers du présen…

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Focus N°67 – Décembre 2014 – La Certification – V2014

30 novembre 2014

Focus • Etablissement, Focus

Téléchargez l’article Anciennement dénommée accréditation, la certification a pour objet d’évaluer la qualité et la sécurité des soins et l’ensemble des prestations délivrées par les principaux acteur…

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Focus N°66 – Novembre 2014 – Les archives hospitalières

02 novembre 2014

Focus • Etablissement, Focus

Téléchargez l’article Les archives dites « archives hospitalières » concernent les établissements de santé, ainsi que les établissements sociaux et médico-sociaux, tous visés à l’article 1er de l’arrê…

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