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Médecine du travail – Suivi individuel de l’état de santé du travailleur

01 janvier 2017

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Afin de permettre la mise en œuvre des dispositions du titre V de la loi n°2016-1088 du 8 août 2015 consacrées à la modernisation de la médecine du travail, un décret du 27 décembre 2016, publié au JO…

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Moniteurs d’atelier de la FPH – Classement et échelonnement indiciaire

01 janvier 2017

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Dans le cadre de la mise en œuvre du protocole PPCR au 1er janvier 2017 et plus précisément de la revalorisation indiciaire un décret et un arrêté du 15 décembre  vient fixer le classement et l’é…

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Sages-Femmes des hôpitaux – Structure de carrière et échelonnement indiciaire

01 janvier 2017

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Dans le cadre de la mise en œuvre du protocole PPCR au 1er janvier 2017, un décret du 14 décembre 2016 concernant le statut particulier des sages-femmes des hôpitaux vient mettre en place : Le ca…

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Personnels de catégorie C de la FPH – Organisation des carrières

01 janvier 2017

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Dans le cadre de la mise en œuvre progressive du protocole PPCR, un décret du 15 décembre 2016, publié au JORF du 17 décembre comporte de nouvelles dispositions réglementaires ayant pour objet : D’int…

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Emplois fonctionnels de direction des EPS – Modifications statutaires

01 janvier 2017

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Plusieurs textes relatifs aux emplois fonctionnels des établissements publics de santé ont été publiés au JORF du 15 décembre 2016. Parmi les modifications apportées par ces différents textes, on relè…

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Contribution des établissements de la FPH au Fonds pour l’Emploi Hospitalier

01 janvier 2017

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle, Taxes et contributions

Le décret 2016-1942 du 28 décembre 2016 fixe à 0,8% à compter du 1er janvier 2017 le taux de la contribution au fonds pour l'emploi hospitalier des établissements énumérés à l'article 2 de la…

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Appartements de coordination thérapeutique « Un chez-soi d’abord » – Conditions d’organisation et de fonctionnement

01 janvier 2017

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, Sentinelle

Expérimenté depuis 2011 dans 4 agglomérations (Lille, Marseille, Toulouse et Paris), le dispositif des appartements de coordination thérapeutique comportant un logement accompagné et dénommé «Un chez-…

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Laboratoire de biologie médicale de référence

01 janvier 2017

Sentinelle • Biologie médicale, Organisation de la santé, Sentinelle

Pris en application de l’article L 6211-19 du code de la santé publique, un décret du 30 décembre 2016 et relatifs aux laboratoires de biologie médicale de référence a été publié au JORF du 31 décembr…

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Biologie médicale – Examens Urgents – Liste obligatoire

01 janvier 2017

Sentinelle • Biologie médicale, Organisation de la santé, Sentinelle

Par le présent arrêté, chaque laboratoire de biologie médicale est dans l’obligation d’établir la liste des examens réputés urgents c’est à dire ceux dont la situation clinique du patient le nécessite…

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