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Coordonnateur en maïeutique – Liste des diplômes

31 mai 2016

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

L’article 2 du décret n° 2014-1586 du 23 décembre 2014 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique fixe les conditions de nomi…

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Etudes Promotionnelles – Liste des diplômes et certificats

31 mai 2016

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

La liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d’études promotionnelles et de nature à donner lieu à induire un engagement de servir de l’agent en application de l’a…

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Information de l’administration par l’autorité judiciaire (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Autorités judiciaires (police/procureur), Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

La loi n° 2016-457 du 14 avril 2016 relative à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs a inséré dans le code de Procédure Pénale (CPP) de…

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Personnels de direction – Tour extérieur (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

L’avis relatif à l’établissement des listes d’aptitude pour l’accès à la classe normale et à la hors-classe du corps des personnels de direction par la voie du tour extérieur a été publié au JORF du 2…

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Etudiants de 3ème cycle d’études médicales et odontologiques – Situations particulières

31 mai 2016

Sentinelle • Etudes, Formation - Etudes, Sentinelle

Un décret du 25 mai 2016 vient modifier les dispositions du Code de l’Education applicables aux étudiants en 3ème cycle des études de médecine et en 3ème cycle long d’études odontologiques afin de per…

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Loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement – Décret d’application

31 mai 2016

Sentinelle • EHPAD, Etablissements, Sentinelle

En application de la loi n° 2015-1176 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement publiée (Voir Sentinelle n° 160), un décret du 27 mai 2016 publié au JORF du 29 mai 20…

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Dotations annuelles de financement et Dotations MIGAC (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Dotations, Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC, Financements, Sentinelle

Un arrêté du 12 mai 2016 fixe pour l’année 2016 et par région les montants (annexe I) : des dotations annuelles de financement USLD et hors USLD des dotations affectées aux missions d’intérêt général…

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Schéma d’organisation de la transfusion sanguine (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle, Transfusion sanguine

Afin de tenir compte de la fusion des régions Nord – Pas-de-Calais et Picardie, un arrêté en date du 13 mai 2016 publié au JORF du 19 mai 2016 arrête le ressort du schéma d’organisation de la transfus…

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Soins sans consentement – Office du juge judiciaire

31 mai 2016

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle, Soins psychiatriques, Soins sans consentement

Dans un arrêt du 11 mai 2016, la Cour de Cassation, saisie d’une ordonnance du premier Président de la Cour d’Appel de Paris, est venue précisée l’étendue des pouvoirs du juge judiciaire dans le cadre…

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