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Diagnostic prénatal de la trisomie 21

31 mai 2016

Sentinelle • Diagnostic prénatal, Organisation des soins, Sentinelle

L’annexe de l’arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic préanatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de la trisomie 21 (Voir…

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Expérimentation – Insuffisance rénale chronique (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, Insuffisance rénale chronique, Sentinelle

Un décret du 19 juillet 2015 (voir Sentinelle n° 150) a organisé, en application de l’article 43 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, la mise en œuvre de projets pilotes destinés…

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N°170 du 16 au 31 mai 2016

31 mai 2016

Sentinelle • Année 2016, Intégrales, Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2016

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Internes et Faisant Fonction d’Internes – Indemnisation des gardes

31 mai 2016

Sentinelle • Internes, PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un nouvel arrêté relatif à l’indemnisation des gardes réalisées par les internes et les faisant fonction d’interne a été publié au JORF du 25 mai 2016, abrogeant ainsi l’arrêté du 12 juillet 2010 (Voi…

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Indicateurs – Qualité – Sécurité des soins (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Indicateurs - Qualité, Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Un nouvel arrêté concernant les indicateurs de qualité et de sécurité des soins que sont tenus de publier les établissements de santé a été publié au JORF du 18 mai 2016, abrogeant ainsi l’arrêté du 2…

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Statut des sages-femmes des hôpitaux

31 mai 2016

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sages-femmes, Sentinelle, Statut

Plusieurs organisations représentant les sages-femmes avaient saisi le Conseil d’Etat d’une requête en annulation contre le décret du 23 décembre 2014 portant statut particulier des sages-femmes des h…

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Protocole PPCR – Fonction Publique Hospitalière (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Evolution des carrières, Protocole PPCR, RH - Fonction Publique, Sentinelle

14 décrets et 7 arrêtés du 19 mai 2016 publiés au JORF du 21 mai 2016 viennent permettre la mise en œuvre dans la Fonction Publique Hospitalière du protocole relatif aux parcours professionnels, carri…

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Protocole PPCR – Fonction Publique Hospitalière (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Année 2016, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

14 décrets et 7 arrêtés du 19 mai 2016 publiés au JORF du 21 mai 2016 viennent permettre la mise en œuvre dans la Fonction Publique Hospitalière du protocole relatif aux parcours professionnels, carri…

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