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Programme hôpital numérique – Déclinaison régionale

19 novembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Informatique Numérique et Nouvelles technologies, Sentinelle

Le programme hôpital numérique constitue la stratégie nationale des systèmes d’information hospitaliers à six ans (2012-2017) dont l’objectif est d’élever le niveau de maturité des systèmes d’informat…

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Emploi d’avenir – Décrets d’application

19 novembre 2012

Sentinelle • Contractuels, Contrats aidés, Emplois d'avenir, Ressources Humaines, Sentinelle

Plusieurs textes précisent les modalités d’application de la loi relative aux emplois d’avenir (voir Sentinelle 83). Aussi, un décret prévoit notamment : les critères d’éligibilité à l’emploi d’avenir…

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Déclaration sans suite – Précisions sur les motifs

19 novembre 2012

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Divers, Sentinelle

A l’occasion d’une réponse à une question parlementaire, des précisions (sans valeur juridique obligatoire) ont été apportées concernant la notion de motif d’intérêt général pouvant fonder la déclarat…

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Sentinelle N°85 du 1er au 15 novembre 2012

18 novembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Paiement par virement – RMH

04 novembre 2012

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Une circulaire traite de l’évolution de l’application informatique du Règlement Magnétique HOPAYRA (RMH) utilisée pour les collectivités territoriales, leurs établissements publics et les établissemen…

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Agent de catégorie C – Carrière (Incontournable)

04 novembre 2012

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret vise à revaloriser la carrière des fonctionnaires de catégorie C ne relevant pas de la filière ouvrière et technique comme par exemple les filières soignantes ou administratives. Le décret n…

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EHPA – Actualisation de la valeur du point

04 novembre 2012

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Taux valeur de point

La valeur annuelle du point des tarifs plafonds relatifs aux prestations de soins a été fixée pour l’année 2012. Par rapport à l’année 2011 : Les valeurs concernant les établissements ayant opté…

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Biologie médicale – Accréditation (octobre 2012)

04 novembre 2012

Sentinelle • Biologie médicale, Organisation de la santé, Sentinelle

L’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 (voir Sentinelle n° 17) avait totalement modifié la réglementation en matière de biologie médicale. Les dispositions transitoires de ce texte prévoient qu’au…

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Pénalités – Déclaration tiers responsable

04 novembre 2012

Sentinelle • Autorités de tutelle/Assurance maladie, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle, Sécurité sociale

La loi de financement de la sécurité sociale prévoit la mise en place de pénalités qui peuvent être imposées par les organismes d’assurance maladie aux organismes d’assurance qui ne leur ont pas décla…

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