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Campagne de vaccination – Papillomavirus – Etudiants

11 avril 2024

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle, Vaccination

Un arrêté du 3 février 2022 modifié (Cf. Sentinelle n°307 et 317) a listé et autorisé certains étudiants à être employés à titre temporaire, sur la base d’un contrat de vacation, par les établissement…

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Bien vieillir – Autonomie – Transparence – Prévention – Isolement- Maltraitance

09 avril 2024

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

En 2030, un Français sur trois aura plus de 60 ans d’où la nécessité d’appréhender le « bien vieillir » en France. Ainsi, la loi n°2024-317 du 8 avril 2024  portant mesures pour bâtir l…

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Agrément associations d’usagers

07 avril 2024

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Par un arrêté du 4 avril 2024, est délivré à titre national l’agrément pour 5 ans à l’Association européenne contre les leucodystrophies. Arrêté du 4 avril 2024 portant agrément national d’association…

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FIDES – Liste des établissements concernés

07 avril 2024

Sentinelle • Comptabilité, Facturation, Facturation individuelle, Sentinelle

Deux arrêtés du 29 mars 2024 viennent compléter la liste des établissements de santé concernés par un démarrage en facturation individuelle aux caisses d’assurance des actes et consultations externes.…

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Expérimentation – Cannabis – Spécialités et prise en charge

05 avril 2024

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle

Un arrêté en date du 4 avril 2024 vient préciser, en annexe, les prix de cession et de vente au public des sept spécialités à base de cannabis utilisées dans le cadre de l’expérimentation (cf. Sentine…

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Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

05 avril 2024

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

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Protocole de coopération – Sage-femme – Consultation de santé sexuelle – CEGIDD CSS et CSSAC

04 avril 2024

Sentinelle • Coopérations, Protocole de coopération, Sentinelle

En application de l’article L4011-4 CSP (cf. sentinelles n°279 et 302), est autorisé le protocole de coopération « Consultation de santé sexuelle par la sage-femme en centres gratuits d’information, d…

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Soins sans consentement – Vie Privée – Registre des contentions

01 avril 2024

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle, Soins psychiatriques, Soins sans consentement

Dans un arrêt du 22 mars 2024, le Conseil d’Etat vient préciser les modalités de communication du registre des contentions et d’isolement afin de protéger la vie privée du patient. En préambule, il co…

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Tableau de suivi de la veille réglementaire – 1er Trimestre 2024

31 mars 2024

Sentinelle • Sentinelle

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