Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Réduction des cotisations – Secteur privé – FAQ

14 juillet 2019

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

La présente instruction détaille, pour les employeurs relevant du secteur privé, sous forme de « questions-réponses » les principales modalités d’application des mesures de réduction des cot…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°244 du 16 au 30 Juin 2019

01 juillet 2019

Sentinelle • Année 2019, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Etat d’ébriété sur le lieu de travail

01 juillet 2019

Focus • Focus, Ressources Humaines

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Formation – Certificat national d’intervention en autisme

29 juin 2019

Sentinelle • Formation, Ressources Humaines, Sentinelle

Par un arrêté du 28 mai 2019 sont créés des certificats d’intervention en autisme dont l’objectif principal est de renforcer les compétences des professionnels exerçant auprès des personnes attei…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Expérimentations – Innovation dans le système de santé – Enfants (juin 2019)

29 juin 2019

Sentinelle • Expérimentations - Innovation système de santé, Organisation des soins, Sentinelle

L’article 51 de la LFSS pour 2018 a prévu que des expérimentations dérogatoires peuvent être mises en œuvre pour une durée qui ne peut excéder cinq ans (Voir Sentinelle n°208) afin de permettre notamm…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Télétravail – Fonction publique – Mise en œuvre

29 juin 2019

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Télétravail

L’article 133 de la loi 2012-347 du 12 mars 2012  relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publ…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Transports inter- et intra-hospitaliers – Modalités de prise en charge (juin 2019)

29 juin 2019

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle, Transports

Par un décret 2019-593 du 14 juin 2019 sont clarifiés les modalités de prise en charge des transports au sein d'un même établissement ou entre deux établissements de santé, telles que prévues à l’…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Agrément – Associations d’usagers (juin 2019)

29 juin 2019

Sentinelle • Associations représentants des usagers 2019, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

L’Association « France Lyme » ainsi que l’association « La vie par un fil » sont agréées à titre national pour 5 ans afin de représenter les usagers aux instances des établissement…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Transports inter- et intra-hospitaliers – Modalités de prise en charge (juin 2019)

29 juin 2019

Sentinelle • Année 2019, Les incontournables, Sentinelle

Par un décret 2019-593 du 14 juin 2019 sont clarifiés les modalités de prise en charge des transports au sein d'un même établissement ou entre deux établissements de santé, telles que prévues à l’…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications