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Etudes médicales – Stages de 2ème et 3ème cycle

30 novembre 2015

Sentinelle • Etudes, Formation - Etudes, Sentinelle

Deux arrêtés relatifs aux stages des étudiants en 2ème et 3ème cycle d’études médicales ont été publiés au JORF du 20 novembre 2015. Concernant les stages réalisés par les étudiants de 3ème cycle d’ét…

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Accréditation – Modification de la liste des familles du domaine de la biologie médicale

30 novembre 2015

Sentinelle • COFRAC, Sentinelle

L’arrêté du 4 novembre 2015 publié le 11 novembre 2015 modifie la liste des familles du domaine de la Biologie Médicale prévue à l’annexe I de l’arrêté du 17 octobre 2012 modifié définissant les condi…

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Prélèvement d’organes à finalité thérapeutique sur personne décédée – Règles de bonnes

30 novembre 2015

Sentinelle • Greffe et prélèvement d'organes, Organisation des soins, Sentinelle

La directive 2010/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2010 relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation exige « un cadre de qualit…

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Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (novembre 2015)

30 novembre 2015

Sentinelle • Douleur, Organisation des soins, Sentinelle

L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Comme chaque année, une instruction en da…

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FMESPP – Crédits 2015 – 2ème délégation (novembre 2015)

30 novembre 2015

Sentinelle • Financements, Modernisation des établissements, Sentinelle

Une circulaire de la DGOS en date du 30 octobre 2015 fixe la répartition des 22,3 millions d’euros supplémentaires délégués aux Agences régionales de Santé dans le cadre du Fonds de Modernisation des…

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Biologie médicale – Accréditation (novembre 2015)

30 novembre 2015

Sentinelle • Biologie médicale, Organisation de la santé, Sentinelle

En application de l’ordonnance n°2010-49 du 13 janvier 2010 un arrêté du 17 octobre 2012 a défini les conditions justificatives de l’entrée effective d’un laboratoire de biologie médicale dans la déma…

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Le temps partiel dans la FPH

30 novembre 2015

Focus • Focus, RH-Fonction publique

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Pertinence des soins – Contrat tripartite d’amélioration

30 novembre 2015

Sentinelle • Financements, Sentinelle

L’article 58 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015  institue un mécanisme de promotion de la pertinence des soins dans les établissements de santé (Voir Sentinelle n° 136). La…

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Retenue sur traitement pour absence de service fait – Absence d’exigence de motivation

30 novembre 2015

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

La décision par laquelle l’administration procède à une retenue pour absence de service fait constitue une mesure purement comptable et n’a pas à être motivée. En l’espèce, le requérant demande au tri…

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