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Classement dans le corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers

17 décembre 2012

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Le décret n°2011-661 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B du 14 juin 2011 (voir sentinelle n°51) prévoyait la reprise de l’ancienneté des agents…

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Indicateurs d’absentéisme et turnover

17 décembre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut, Statut général

La DGOS lance une nouvelle campagne de recueil des indicateurs absentéisme et turnover des les établissements publics de santé pour les données de 2011. La première campagne, de recueil de données 201…

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Psychologues – Expérimentation de la structuration institutionnelle

17 décembre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut, Statut général

Une circulaire du 30 avril 2012 (sentinelle n°73) proposait notamment de créer une structure de représentation de la profession des psychologues au sein des établissements. Pour y faire suite, un appe…

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Subrogation – Montant de l’indemnité de gestion (décembre 2012)

17 décembre 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

Lorsqu’un patient est victime d’un dommage corporel par la faute d’un établissement, la caisse de sécurité sociale ayant pris en charge les frais médicaux peut demander à en être remboursée par l’étab…

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Mise en cohérence – Loi HPST (décembre 2012)

17 décembre 2012

Sentinelle • HPST, Sentinelle

Afin de tirer les conséquences de la création des agences régionales de santé, un décret met en cohérence les textes sur ce point et apportent également les modifications suivantes :   Progr…

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Calcul rémunération – agents non titulaires de droit public accédant à la catégorie B

17 décembre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Le décret n°2011-661 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B du 14 juin 2011 (voir sentinelle n°51) est complété par un arrêté sur les éléments de…

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Réseaux de santé – Guide méthodologique

03 décembre 2012

Sentinelle • Coopérations, Réseaux de santé, Sentinelle

Une instruction vise à présenter le guide méthodologique intitulé « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ». L’objectif de ce document est de…

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Fusion d’établissements – Précisions (novembre 2012)

03 décembre 2012

Sentinelle • Coopérations, Fusion d'établissements, Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire relative à la coordination des Agences régionales de santé et des directions régionales et départementales des finances publiques lors de mesures d’adaptation de l’organi…

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Emplois d’avenir – Mise en œuvre

03 décembre 2012

Sentinelle • Contractuels, Contrats aidés, Emplois d'avenir, Ressources Humaines, Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire du ministère chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social notamment adressée aux préfets de région, certaines précisions ont été…

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