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IGH – Sécurité et risque incendie

06 février 2012

Sentinelle • Sentinelle, Sécurité - Vigilances, Sécurité incendie

L’arrêté du 18 octobre 1977 modifié  portant règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique est abro…

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Permanence des soins – Médecins libéraux

06 février 2012

Sentinelle • Etablissements, Lien avec la médecine de ville, Sentinelle

Dans le cadre de la mission de service public de la permanence des soins, un arrêté prévoit les montants de l’indemnité forfaitaire pout chaque période de garde ou d’astreinte des médecins libéraux pa…

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Conseil commun de la fonction publique – Fonctionnement

06 février 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

La loi de 2012 relative à la rénovation du dialogue sociale a créé le conseil commun de la fonction publique (voir article 9 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations de…

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Entretien professionnel – Expérimentation

06 février 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Les établissements ont la faculté de mettre en place à titre expérimental un entretien professionnel pour les fonctionnaire et agents contractuels en CDI après avis du comité technique d’établissement…

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Fiche de prévention des expositions aux facteurs de risques professionnels

06 février 2012

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites a créé l’article L 4121-3-1 du code du travail en vertu duquel pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionne…

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N°66 du 16 au 31 janvier 2012

05 février 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Fiche de prévention des expositions aux facteurs de risques professionnels (janvier 2012)

31 janvier 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites a créé l’article L 4121-3-1 du code du travail en vertu duquel pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionne…

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Permanence des soins – Médecins libéraux (janvier 2012)

31 janvier 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Dans le cadre de la mission de service public de la permanence des soins, un arrêté prévoit les montants de l’indemnité forfaitaire pout chaque période de garde ou d’astreinte des médecins libéraux pa…

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Entrée en vigueur : Marchés publics

19 janvier 2012

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, janvier 2012

Suite aux modifications apportées le décret n° 2011-1000 actualisant et modifiant le code des marchés publics (voir Sentinelle n° 56), à compter du 1er janvier 2012, pour les marchés d’un montant supé…

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